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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentée par son Directeur général en exercice domicilié en cette qualité audit siège 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX S.A.
Source officielleRétention_recoursJLD
678b43bfc6ad78dd9cf0d56a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [H] [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f63
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Catherine VIGUIER, avocat au barreau D'AIN INTIME Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de Grande
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035b6d5d14ca21e7139d6ba
11 mars 2016
11 mars 2016
Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 11 MARS 2016 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/03436 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Février 2013 -Tribunal de Grande
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02693_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mai 2023, le CHU de Rouen Normandie, représenté par Me Alexandre Noblet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle2e chambre civile
6610e5e974ef9f00086f659c
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGE DE LA MISE EN ETAT DE PERPIGNAN N° RG 12/03496 APPELANTS : Monsieur [X] [H] né le 02 Juin 1962 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-5
65aa1f07a34ad100085816db
18 janvier 2024
18 janvier 2024
14] représenté par Me Alexandre MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [LF] [ZN] épouse [WI] demeurant ou [Adresse 3] représentée par Me Alexandre MUSACCHIA, avocat
Source officielleChambre sociale
6272198f228a02057de676b7
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 19/01154 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [R] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a8a0a5ae27812390dead
10 avril 2025
10 avril 2025
de l'affaire : Demande relative à l'exécution d'une promesse unilatérale de vente ou d'un pacte de préférence ou d'un compromis de vente Décision attaquée : RG n° 22/02745 rendue par le Tribunal de Grande
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01420_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
La SARL Al Kameliah Properties a acquis le 10 novembre 2015 un ensemble immobilier à Antibes au 9 avenue Alexandre III, en vue, après destruction de l'existant, de construire un grand ensemble comprenant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01428_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
La SARL Plaza a acquis le 10 novembre 2015 un ensemble immobilier à Antibes au 7 avenue Alexandre II, en vue après destruction de l'existant, de construire un grand ensemble comprenant hôtel, résidences
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b3
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c119
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91118
13 février 2014
13 février 2014
suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie Claude Lainez, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur Nicolas, Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868df
25 juin 2003
25 juin 2003
/MCD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 25 JUIN 2003 RG : 03/00671 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SENLIS DU 17 DECEMBRE 2002 Après communication du dossier et avis de la date
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87663
4 avril 2005
4 avril 2005
04/04/2005 ARRÊT No NoRG: 04/02158 HM/CD Décision déférée du 08 Décembre 2003 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 2001/279 Mme STIENNE Véronique X... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880cb
22 mars 2006
22 mars 2006
GERS (32330) Demeurant Lieudit "Mauvezin" 32330 COURRENSAN représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Alain PEYROUZET, avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89458
25 septembre 2007
25 septembre 2007
501 116 00013- ARRET DU VINGT CINQ SEPTEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Contradictoire Audience publique du 19 Juin 2007 No de rôle : 07 / 00587 S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
A IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc24
15 octobre 2008
15 octobre 2008
VIMONT, avoués APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 23 Octobre 2007 D'une part, ET : Madame Nathalie X... épouse Y...
Source officiellePage 38 sur 206