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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6413
24 mars 2016
24 mars 2016
Les parties avaient été mises en relation par l'intermédiaire de la société Daniel Feau Conseil Immobilier, agence immobilière mandatée par les vendeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af3
24 mars 2017
24 mars 2017
La société Daniel Féaux sera débouté de son appel incident. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52f
18 mars 2008
18 mars 2008
Par conclusions du 11 mai 2006, la SARL FRANCE Q GROUP a indiqué se désister de son appel à l'encontre de Madame Danielle Y..., Monsieur Mathieu A... et Monsieur Jacky A....
Source officielle2ème CH - Section 1
697afdbacdc6046d47106962
28 janvier 2026
28 janvier 2026
le numéro 792 041 006 prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, représentant : Me Julie CHATEAU de la SCP JEAN LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94db1
14 janvier 2021
14 janvier 2021
, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [D] [K]
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ce
12 juin 2014
12 juin 2014
d'inscription au répertoire général : S 11/ 07654 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Mars 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 11-00711 APPELANT Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ad
16 mars 2012
16 mars 2012
Deux enfants sont issus de cette union : Jean-Daniel, née le 22 octobre 1981 et Sylvia, née le 29 octobre 1984.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b5
22 février 2011
22 février 2011
C/ OPAC DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANT : Monsieur Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e090
1 juin 2011
1 juin 2011
D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 01 Juin 2011 Appel contre une décision du Juge des tutelles du Tribunal d'Instance de SAINT-ETIENNE RG 09. a. 00213 du 21 avril 2010 APPELANTE : Mme Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a0
9 mai 2001
9 mai 2001
voie de Bouillon 08200 GIVONNE COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe BOUCHER, avocat au barreau de CHARLEVILLE-MEZIERES, INTIMES : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33f
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27c
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Pierre Noël X... à Mme Danielle Y..., veuve de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef5
11 mai 2012
11 mai 2012
Daniel X... et son épouse née Georgette Y... aux dépens d'appel de M. Christian A... ; Condamne in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90353
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Daniel X... interjetait appel de cette décision devant le premier président de la cour d'appel de Nouméa.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf38
16 décembre 2008
16 décembre 2008
JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 10 Octobre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9f
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Daniel A..., Mme Cécile B..., divorcée de M. Daniel A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a4f
30 janvier 1998
30 janvier 1998
Par jugement réputé contradictoire en date du 4 avril 1995, le Tribunal d'Instance de POISSY a rendu la décision suivante: - condamne solidairement Monsieur Jacques X... et Madame Danielle Y... à payer
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00311_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête n° 22BX00311 du centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f354
27 mars 2012
27 mars 2012
Cette décision a été notifiée à Mme Danièle X... et à la société Y... cuisines le 18 mars 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49d
23 mai 2008
23 mai 2008
Daniel C / Y...
Source officiellePage 37 sur 610