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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 3
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Rosalia SENSALE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielleSociale B salle 3
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 3
689acc1c8a5703d75a6685a9
11 juillet 2025
11 juillet 2025
mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS
Source officielleCour d'Appel
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19 juin 2008
19 juin 2008
CAMAIEU INTERNATIONAL prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 211 avenue Brame 59054 ROUBAIX CEDEX I Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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2 avril 2026
2 avril 2026
En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail que la victime a ressenti une douleur au bras droit en manipulant une gaine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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7 juillet 2023
7 juillet 2023
Pour contester ce taux la société se prévaut de l'avis du docteur [G] daté du 16 mars 2020 (pièce n°3 de la société) qui indique : 'Histoire de la maladie : AT 02/07/2018 : bras gauche " le caddie
Source officielleChambre civile
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
[M] [W] a été grièvement blessé au niveau du bras. Son père a quant à lui été mortellement blessé au cours de cette fusillade.
Source officielleChambre Commerciale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Selarl Antarès Juris a ouvert un compte courant auprès de la Banque Rhône Alpes (BRA) en mai 2019.
Source officielleSociale B salle 1
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
CGEA ILE DE FRANCE EST [Adresse 1] [Localité 6] n'ayant pas constitué avocat-assigné le 02/02/2022 à personne habilitée DÉBATS : à l'audience publique du 05 Septembre 2023 Tenue par Marie LE BRAS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02184_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
contentieuse antérieure : La société civile de construction vente (SCCV) Solanga a demandé au tribunal administratif de La Réunion d’annuler le titre exécutoire émis à son encontre par la commune de Bras-Panon
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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9 juillet 2013
9 juillet 2013
Lors des opérations débarquement, alors qu'elle avait un enfant dans les bras, elle est tombée de la passerelle se blessant à la cheville.
Source officielleCour d'Appel
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5 avril 2007
5 avril 2007
parlé gentiment de ses enfants, elle a de suite été agressive verbalement puis nous en sommes venus aux mains, mais c'est moi qui ai été projetée au sol ; pour me défendre j'ai mordu son pouce et son bras
Source officielle10e Chambre
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25 septembre 2013
25 septembre 2013
contusions multiples du visage et du crâne, pas de perte de connaissance, douleur du rachis cervical, impotence fonctionnelle du membre supérieur droit, plaies superficielles du visage, hématome du bras
Source officielleChambre 1-6
63ca42169066fd7c90fc2333
19 janvier 2023
19 janvier 2023
lui sont interdits, même si, selon le rapport d'expertise, elle était spontanément gauchère avant l'accident et que le bras abîmé n'était pas son bras dominant.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il a aussi quantifié à 20 fois par jour les montées et les descentes de son camion en s'aidant de son bras gauche, à 6 fois par jour les montées dans la benne du camion et des mouvements douloureux pour
Source officielleChambre Sociale
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] a été déclaré apte uniquement citerne gaz inter-centre, sans manutention bras en élévation au-dessus des épaules, sans montée en hauteur sur la citerne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6af83c9498318209dc1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielle1ère chambre civile B
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14 décembre 2010
14 décembre 2010
Elle soutient par ailleurs que ce canal est une création artificielle et non pas un bras de la rivière La Chalaronne, comme le prétend Monsieur [Z].
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02813_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
septembre 2025, Mme A... demande à la Cour : 1°) statuant en référé, de suspendre l’arrêté du 1er février 2024, par lequel la rectrice de l’académie de Montpellier l’a affectée au collège Saint-Exupéry, à Bram
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f236
6 mars 2012
6 mars 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officiellePage 37 sur 352