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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f18
15 janvier 2014
15 janvier 2014
ENVIRONNEMENT et de la SCI Basile (et 150. 000 ¿ pour un billet à ordre). L'extrait de compte qu'il produit (septembre-octobre 2013) fait état d'un solde créditeur faible (893 ¿ au 5/ 11/ 2013).
Source officielle8ème chambre
631986f051eeae4f1309d10a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle a passé commande au nom de ses clients de son agence à [Localité 3] et à [Localité 4] pour des billets d'avion pour un montant de 82 835,58 euros TTC.
Source officielleChambre A - Commerciale
642d144bcb8fa004f57da0df
4 avril 2023
4 avril 2023
L'article L. 632-3 du code de commerce dispose que : Les dispositions des articles L. 632-1 et L. 632-2 ne portent pas atteinte à la validité du paiement d'une lettre de change, d'un billet à ordre
Source officielle4ème Chambre Section 3
68f1cd812f77035fb0bf7edc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le 15 septembre 2007, il a été affecté sur le site [8], en qualité de couleur de billettes.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c58d6ea26f688da5df
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Pour me prouver ses dires, Monsieur [J] me fournit ses billets d'avion.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eb2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[P] [K] de la somme de 90.000 € ; que la SARL Barrot Busquet a souscrit un billet de trésorerie de 90 000 € ; et en conséquence que la banque CIC est créancière de M.
Source officielle1ère Chambre
65b0c1558d0ccf000877e7af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
8698 2 contenait une lettre dactylographiée non signée demandant de respecter les distances d'épandage des produits agricoles (pièce nº 15), tandis que l'envoi nº AR 1A 184 535 8149 6 contenait un billet
Source officielle17e Chambre B
6162dcf7cadecb9ef7c7e00b
5 juillet 2012
5 juillet 2012
fermée entre noël et le 1er de l'an et qu'en toute hypothèse, il justifie avoir avoir été en congé durant cette période les années précédentes ; il expose que dans ce contexte, il avait réservé un billet
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c7
5 juin 2003
5 juin 2003
Au soutien du premier grief qu'il invoque, Monsieur Y... verse aux débats plusieurs attestations et deux billets rédigés à son intention par Madame X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f3a
28 juin 2006
28 juin 2006
ses demandes, 6o) constater que Pascal J... ne conteste pas avoir conservé par devers lui à l'issue de la rupture de son contrat de travail la somme de 1 921,01 € au titre des recettes et de la billetterie
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5c9
5 juin 2003
5 juin 2003
Au soutien du premier grief qu'il invoque, Monsieur E... verse aux débats plusieurs attestations et deux billets rédigés à son intention par Madame X....
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02642_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
. / L'autorité organisatrice remet à l'exploitant les billets nécessaires à l'exploitation () ". 5.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc31cdc6046d471048e0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de réduction non commerciales : 10 billets N1 et N2 pour M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366e8cdc6046d4769e270
20 janvier 2026
20 janvier 2026
et votre billet de train en première classe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60346289a8937b510217380b
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ligne (hors train) en vue de créer une filiale commune, la société GL Expedia nouvellement dénommée Agence Voyages-sncf.com (Agence VSC) ayant pour objet d'offrir des services d'agences de voyage (billets
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60358651337a31ab4e374387
7 avril 2016
7 avril 2016
le 19 juin 2015 : 50.000 € - concours bancaires (billets de trésorerie) accordés depuis le 18 janvier 2011 : 100.000 € - concours bancaires (billets de trésorerie) accordés depuis le 27 septembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
634f95d3b5afe5adfff28b86
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[G] [O] né le 15 Janvier 1994 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil choisi en première instance, Me Billel Zekri, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleETRANGERS
697b0cf4cdc6046d471271a9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
X se disant [S] [P] ; Vu l'appel interjeté par Maître Bilel LAID venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f49
26 janvier 2015
26 janvier 2015
ARRETE GAB ", chacune datée, numérotée, portant les initiales de l'agent qui l'a établie, en l'occurrence Mme X..., et sa signature, et mentionnant à chaque fois le solde précédent, un décompte de billets
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b76123db6632de3167a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'évolution de la billetterie aérienne est toujours en chute libre. Il est avéré aujourd'hui qu'un retour à une situation normale prendra des mois, voire plusieurs années.
Source officiellePage 36 sur 274