A son admission, on retrouvait un patient de contact étrange avec une incurie et des bizarreries comportementales (posture figée, émoussement des affects).

Le médecin note qu'il reste très dissocié avec des explications bizarres voir délirantes de ses passages à l'acte auto ou hétéro agressif.

Il était fait état de troubles du comportement,(bizarreries, menaces et reprise des consommations) du fait que le patient ne s'était pas présenté au CMP d'[...]  

REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (DRFIP) Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Biard

Elle notait qu'elle avait trouvé que les bébés " pleuraient bizarrement " depuis leur retour de Pithiviers le 5 novembre mais qu'elle n'avait pas remarqué de traces suspectes sur ses neveux, dont elle

au barreau de GRENOBLE,postulant, plaidant par Me Eric CESAR du cabinet LEGI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me GIRARDON, avocat au Barreau de Lyon INTIMÉS : Me Christian BIGEARD

[L] [M] le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Me BILAND Christophe - avocat au barreau de L'ESSONNE - présent Vu les pièces jointes à cette

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 septembre 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA ARRET

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET : -

Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Caroline CELEYRON-BOUILLOT, Conseillère - Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente de chambre - Madame Françoise

Jacques BICHARD, Président de chambre, rapporteur Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU

Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2013, en audience publique sur demande de Monsieur [T] [Y], devant la Cour composée de : - Monsieur Jacques BICHARD

de PARIS, toque : D1199 qui a déposé son dossier de plaidoirie COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD

toque A 372, plaidant pour la SELARL CABINET Brigitte BEAUMONT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD

: L'affaire a été débattue le 8 janvier 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD