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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 2021000687 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE du 22 Avril 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [T] [I] [Adresse 1] [Localité 4] représenté et assisté de Me Virginie LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c0
15 novembre 2016
15 novembre 2016
monsieur Albert Cantinol, avocat général près la cour d'appel, Les débats ont eu lieu au palais de justice de Basse-Terre en audience publique le 15 novembre 2016 à 16 heures, ****** Nous, Francis Bihin
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d47
10 avril 2021
10 avril 2021
21/00991 - No Portalis 35L7-V-B7F-CDNRW Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2021, à 11h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Francis Bihin
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb7
12 décembre 2011
12 décembre 2011
I. de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me BARAKOVA substituant Me Pascal BICHARA-JABOUR (TOQUE 14) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE RSI-PARTICIPATIONS EXTERIEURES
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021e
4 février 2013
4 février 2013
Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 4 FÉVRIER 2013 (no 38, 3 pages) Node répertoire général : 11/ 07056 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90576
15 avril 2013
15 avril 2013
Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 15 Avril 2013 (no , 3 pages) Node répertoire général : 12/17223 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a32
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 Septembre 2013 (no, 3 pages) Node répertoire général : 12/ 17227 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a38
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2013 (no, 3 pages) Node répertoire général : 12/ 18709 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00817_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 mars 2022, Me Larcena, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SCI Le Trident, représenté par Mes Bichard et Alle, demande à la
Source officielleChambre 3 A
65aa24b3a34ad10008581980
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces faits rendent nécessaire des travaux de reprise et justifient la prise en compte d'une partie du coût du devis établi par la société Bichwiller Décoration Service.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efb3
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre, chargé du rapport et Mme Marie-Sophie Richard, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162987a201c88caf8c4e242
14 novembre 2012
14 novembre 2012
L'affaire a été débattue le 25 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162dd00cadecb9ef7c7e069
12 octobre 2012
12 octobre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite Marie MARION, Conseiller Dominique GUEGUEN, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed4
28 novembre 2012
28 novembre 2012
: L'affaire a été débattue le 2 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90491
27 mars 2013
27 mars 2013
, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC le dossier a été visé par Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079e
19 juin 2013
19 juin 2013
PRADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 0909 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le15 mai 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d81
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3efe
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt trois Octobre deux mille vingt cinq APPELANT : Monsieur [N] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Anne BICHAIN
Source officielle2ème Chambre
653ca6c383c9498318209e59
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[K] [B] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BIHAN RÉPUBLIQUE
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