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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
601365aae76270b383d35689
28 janvier 2021
28 janvier 2021
du logiciel UNFOLD 3D, ainsi que les développements des versions 10 et leurs codes sources.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
653ca6a183c9498318209d49
27 octobre 2023
27 octobre 2023
aux comptes ' [R][X] , ' [C][H]710 , ' [H][Z] , ' [F][W] , ' [M]30742898 , ' [M]-0052 , ' [U]04722007 , ' [U][H]999 , dans le cas où il s'agirait d'adresses IP dynamiques, la ou les plages de ports source
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af76
4 mars 2008
4 mars 2008
représenté par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me COCHET, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Madame Evelyn Z... divorcée X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910e0
13 février 2014
13 février 2014
A l'audience de plaidoirie du 05 Décembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c087
22 mai 2008
22 mai 2008
A partir de cette confidence, Madame Annie Y... entre le 21 août 1999 et le 27 novembre 2000 a reçu 14 lettres anonymes et une enveloppe contenant un cadavre de souris et a fait l'objet d'appels téléphoniques
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b51b
3 avril 2008
3 avril 2008
. : 07 / 06886 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société LES CHARPENNES 27 bis, avenues des Sources 69009 LYON représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 15 Février 1972 à TLEMCEN (ALGERIE) ... 69200 VENISSIEUX représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Florence VINCENT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931fd
2 mai 2016
2 mai 2016
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc485b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Au soutien de leur appel, ils font valoir qu'ils n'ont jamais dissimulé leurs activités et leurs sources de revenus, que l'activité tirée de la SAS [5] est déficitaire ainsi que le démontrent les deux
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02146_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de flaques d’eau à l’étiage suffisent à révéler l’existence d’un débit suffisant une majeure partie de l’année permettant d’attester de la présence d’un cours d’eau nécessairement alimenté par une source
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00459_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
restitué est égal à la moitié des dividendes reçus des filiales européennes du groupe, dès lors qu'elle a financé le précompte sur des montants de réserves distribuables autres que les dividendes de source
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00638_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Est dès lors sans incidence la circonstance que le précompte aurait été imputé sur d'autres fonds ou distributions ne provenant pas de dividendes de source européenne. 7.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01573_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
sociale sur l'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos en 2013, 2014 et 2015 pour un montant total de 562 753 euros, ainsi que des rappels de retenue à la source
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02971_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Aux termes de l'article 2 du même décret : " Nul ne pourra exercer l'enseignement des enfants sourds dans les instituts nationaux de jeunes sourds, dans les établissements publics de sourds ainsi que dans
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9168f
27 mai 2014
27 mai 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed65
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e708
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e919
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c84
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielle2e chambre sociale
697b07decdc6046d4711f5f0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Sur le rappel de salaire lié à l'imputation du taux neutre de prélèvement d'impôt à la source, juger qu'elle n'a eu connaissance du taux personnalisé de Mme [H] [N] que le 23 mars 2020, juger que Mme [
Source officiellePage 34 sur 793