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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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17e Chambre
6033e044417c1391a2ea63f7
16 mars 2017
16 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a7c
10 octobre 2001
10 octobre 2001
THOMAS Débats: X... l'audience publique du 20 Juin 2001 . La date à laquelle l 'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a3
3 avril 2002
3 avril 2002
THOMAS Débats: A l'audience publique du 25 Février 2002 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860c0
27 février 2002
27 février 2002
THOMAS Débats: A l'audience publique du 28 Janvier 2002 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a884
5 décembre 2007
5 décembre 2007
THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Michel A..., avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a947
2 avril 2007
2 avril 2007
JACQUEMET avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL DEROWSKI, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, INTIMEE : Madame Odile Y... ... 51480 VAUCIENNES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc39
14 septembre 2012
14 septembre 2012
./ H... ont vendu à Thomas Y... une parcelle de terre, d'une contenance de 1ha 29a et 26ca située à Rivère-Salée à détacher d'une parcelle de 3ha 87a et 78ca faisant partie de l'habitation....
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c32a8cf5e2e9b21d37
4 août 2022
4 août 2022
LIBERTEA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 3] Représentée par Me Thomas RIVIERE de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60347fbb1923586d83652033
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Localité 12] tous venant aux droits de Monsieur [C] [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1866 à [Localité 13] ETATS -UNIS et décédé le [Date décès 1] 1952 à [Localité 14] ETATS UNIS Fondation THE THOMAS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036a14440716f433973bdae
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement du 17 Juin 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/03878 APPELANT Monsieur [Y] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle4ème Chambre
65b36c7e8c0355000835f6f4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[BN], la société Etablissements Alain Thomas, M. [E], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Thomas Paul Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eacd
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ENJOY DESIGN C/ Thomas X...
Source officielle2e chambre sociale
6791de5e93ef93c421386b63
22 janvier 2025
22 janvier 2025
En application des articles 916, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 NOVEMBRE 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielle2e chambre sociale
6791de6093ef93c421386b7f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
60321c8a19d54a53f9ada7bb
13 avril 2018
13 avril 2018
du 16/12/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEES La SAS NEO SECURITY représentée par son mandataire judiciaire, la SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cdd
15 janvier 2004
15 janvier 2004
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M.VERGNE - signé par M. LEBREUIL, président, et par A. THOMAS, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e66
15 janvier 2004
15 janvier 2004
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M.VERGNE - signé par M. LEBREUIL, président, et par A. THOMAS, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956c
30 avril 2007
30 avril 2007
ET FLOTTES DE POUZOLS, avocats au barreau de TROYES INTIMES : Monsieur Bruno Y... ... 08200 FLOING Madame Delphine A... épouse Y... ... 08200 FLOING COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d0
22 janvier 2008
22 janvier 2008
de commissaire à l'exécution du plan de la société Les Laboratoires Cosmétologiques de France Production dite LCF PRODUCTION ... 75008 PARIS SELAFA MJA, prise en la personne de Maître LELOUP-THOMAS
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