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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 1
6033aa5b3f32755e6b226851
27 avril 2017
27 avril 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre - Mme Claire CHAUX, Présidente de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034d9116b510d03f8810ab4
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163f88852184c47dc90badf
11 mars 2010
11 mars 2010
Décision déférée : ordonnance rendue le 14 Novembre 2007 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : contradictoire Nous, Jean- Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163f88852184c47dc90bae0
11 mars 2010
11 mars 2010
Décision déférée : Ordonnance rendue le 14 Novembre 2007 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : contradictoire Nous, Jean- Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6164146fd041e6bd7697c0ed
25 février 2010
25 février 2010
GILLAND, Vice -président à la Cour d'appel de PARIS, délégué par le Premier Président de ladite Cour pour exercer les attributions résultant de l'article L16B du Livre des procédures fiscales, modifié
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 22 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d8
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ER / GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 17 JANVIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a670
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ER / GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 17 JANVIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf3
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Ainsi et par jugement du 17 janvier 2001, le Tribunal a désigné l'expert comptable Jacques E... pour établir le décompte exact des sommes versées par le débiteur au Trésorier, en faire l'imputation et
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
... 02470 NEUILLY ST FRONT Bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 008107 du 10 / 10 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS Monsieur Régis, Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a0
18 juin 2008
18 juin 2008
BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 juin 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) IT No de rôle : 07 / 03511 Madame Colette Jacquie
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e820
28 septembre 2011
28 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Daniel Jacques X... né le 08 Avril 1955 à SOUPPES SUR LOING (77460) ...
Source officielleCour d'Appel
ébouté les époux Y... leurs demandesc/M. Jacques
6253cd3dbd3db21cbdd92b75
3 décembre 2015
3 décembre 2015
tous deux par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistés sur l'audience par Me Fabienne L'HERMINIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0410 Maître Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ee
23 novembre 2016
23 novembre 2016
née le 13 Février 1952 à TLEMCEN (ALGERIE) ... 92290 CHATENAY MALABRY assistée de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, Me Jacques COUDURIER de la SCP COUDURIER & CHAMSKI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d54
28 novembre 2013
28 novembre 2013
.-19270 USSAC représenté par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascale Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b3
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Par acte du 16 janvier 2003, Jacques C... et Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Jacques X..., le décès de ce dernier y a mis fin ; - que subsidiairement, soit constaté qu'entre lui et les époux Z... ne sont pas réunis les éléments d'un contrat de travail ; - que subsidiairement, soit
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf662acdc6046d47f44f46
2 avril 2026
2 avril 2026
[R], qui n'a fait que supporter les délais d'exécution des entreprises et de contrôle du SPANC ne pourra se voir imposer le paiement de ladite astreinte.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b497
4 juin 2008
4 juin 2008
affaire : 34 C Demande en nullité des actes des assemblées et conseils L'UNION REGIONALE DES MEDECINS LIBERAUX DE FRANCHE- COMTE C / Martial L..., Marie- Antoinette X..., Franco Y..., Marc Z..., Jacques
Source officielleChambre civile Section 2
6319869951eeae4f1309d075
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et par Françoise COAT, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 34 sur 132