Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 17], dont le siège social est situé [Adresse 12] Représentées par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés Syndicat des copropriétaires de
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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19 janvier 2026
19 janvier 2026
' À de multiples reprises, en référence à son orientation sexuelle, vous avez qualifié [K] [VW] ' [S] de : « grosse gouine » ou « la gouinasse » ou « la lesbienne » ou « lécheuse de chatte » ou « chaton
Source officielle1ère Chambre
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SCP LOGOS, avocat plaidants au barreau de MARSEILLE Société SOCOTEC, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT
Source officielleChambre Sociale
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18 juillet 2024
18 juillet 2024
vis-à-vis des femmes de l'entreprise, tels que des « mains aux fesses en disant bonjour au [bâtiment] panier », ¿ qui a indiqué que la relation de Madame [JO] et de Monsieur [G] était « comme chien et chat
Source officielle3ème chambre famille
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10 juillet 2024
10 juillet 2024
en ce que : - cette maison a toujours constitué depuis l'ordonnance de non-conciliation son domicile personnel, elle y vit seule avec les nombreux animaux acquis durant le mariage (chèvres, chiens, chats
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
[X] [G] a voulu me faire croire qu'il voit tout (il semble qu'il est un chat). Les annonces vont trop vites et pas bien compréhensibles.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La Société Royal Canin SAS est spécialisée dans la fabrication des aliments pour animaux domestiques (chats et chiens).
Source officielleCh. Sociale -Section B
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3 avril 2025
3 avril 2025
[M] et l'appelant 'mon chat'). Elle affirme également avoir vu M. [M] lors d'un séminaire au Maroc prendre des photos des salariés en maillots de bains.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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2 avril 2024
2 avril 2024
Je travaillais à cette époque à temps partiel (80%), et j'ai hérité des gammes point de vente care et breed chat, un peu par défaut.
Source officielle1ère ch. civile
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
Elle rappelle également que la clôture litigieuse a été installée dans les années 1970 et qu'elle a démonté la véranda (chatterie) litigieuse.
Source officielleChambre sociale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
P, entreprises artisanales de toilettage de chiens et chats, NAF 96. 09Z, services aux animaux familiers, associés à la nomenclature CPF (codification des produits française) 96.09.11 services pour animaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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10 mars 2017
10 mars 2017
, une bande générique faisant défiler un menu composé des noms de parfums, le logo SoOud Paris Intertrade Europe, Essence Milano avec un personnage d'Hitchcok passant discrétement devant l'écran, un chat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603236587c78d06cce6b5c39
27 mars 2018
27 mars 2018
dans le développement de la réflexion sur l'individu et la société aux différentes époques où il apparaît ; qu'elle précise qu'elle a analysé minutieusement ces textes, utilisant un langage riche et châtié
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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11 mars 2019
11 mars 2019
strictement nécessaire à l'achat de ses cigarettes, il revient parfois sans cigarette et sans argent et qu'il est déjà rentré ivre et en possession de drogue ; qu'il passe son temps sur internet à 'chater
Source officielle9e Chambre C
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15 février 2013
15 février 2013
[K] reconnaît l'existence de formules 'malheureuses ' le 'jeu du chat et de la souris ' qu'il invoque ne procède manifestement pas comme il le soutient de l'employeur mais de sa propre volonté d'obtenir-ce
Source officielleCour d'Appel
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16 janvier 2019
16 janvier 2019
le répondeur de Monsieur P... le 12 mai 2014, si l'employeur produit le procès-verbal d'huissier du 30 mai 2014, transcrivant ce message, ledit message, certes véhément et comportant des termes peu châtiés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01303_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
espèces concernées et en l’absence de détention, transport, naturalisation, colportage, vente ou achat de ces mêmes espèces ; le projet n’implique pas de destruction d’habitat de l’écureuil forestier, du chat
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
conversations étaient également révélateurs d'une délinquance habituelle en ce que notamment Abdelouahab I... manifestait des réticences à descendre en Espagne pour moins de 300 kilos, évoquait la cherté
Source officiellePage 34 sur 34