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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
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11 janvier 2019
11 janvier 2019
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Suivant contrat à durée indéterminée, la société BROGLIO a engagé [D] [Q] en qualité de conseillère vendeuse au sein de son magasin spécialisé en parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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16 décembre 2010
16 décembre 2010
. *** Depuis 1960, Monsieur [X] [W], designer a créé des flacons pour des parfums de marque et a noué des relations avec la société Verreries Pochet et du Courval qui en assurait la fabrication industrielle
Source officielleChambre 4-6
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18 avril 2025
18 avril 2025
de la comptabilité et le recrutement, d'une salariée, Mme [D], qui devenait la principale référente dans la gestion ; - forte sollicitation de la part de Mme [D], donnant des directives urgentes et parfois
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
peut justifier de ressources légales, d'un emploi régulier, ni d'un domicile certain, l'intéressée reconnaissant lors de son audition devant les services de police être sans domicile fixe et dormir parfois
Source officielleCour d'Appel
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27 mars 2019
27 mars 2019
Il est super agressif avec moi en paroles et parfois physiquement. J'ai de très mauvais souvenirs de lui quand j'étais enfant : il lui arrivait de me donner des gifles.
Source officielleChambre Sociale
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
FAITS ET PROCÉDURE La SASU MARIONNAUD LAFAYETTE (RCS PARIS SIREN 348 674 169) commercialise des produits cosmétiques et de parfumerie et propose par ailleurs à ses clients des soins esthétiques.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il évoque également l'avalanche de courriels parfois en dehors des jours et heures de travail et les difficultés rapportées par Mesdames [O] et [I], VRP toutes les deux. Il affirme avoir informé M.
Source officielle1ère chambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
au sein de l'AIFCC et parfois dans son propre département à des incivilités - son propre mail à un collaborateur dans un contexte non défini par lequel elle indique avoir conscience que l'organisation
Source officielleChambre sociale section 1
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12 mai 2022
12 mai 2022
Plusieurs salariés indiquent que cette recherche de performance se faisait parfois au détriment de la sécurité. M. [H] expose que M.
Source officielle17e Chambre B
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17 décembre 2015
17 décembre 2015
Il précise qu'il démarrait à 7h30 du dépôt de Mandelieu vers le lieu de chantier, parfois même vers 6 heures lorsque le chantier était éloigné (par exemple Saint-Tropez), que c'était lui qui conduisait
Source officielleCour d'Appel
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6 décembre 2007
6 décembre 2007
A la suite d'incidents graves, parfois mortels, survenus aux Etats Unis dès 1992, et résultant de la fracture du fil de rétention avec parfois migration de celui-ci, la SAS TPLC a retiré du marché les
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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10 mars 2015
10 mars 2015
Tout ceci serait cohérent si votre travail en était le fruit, or vous y incluez une proposition du client Parfip pour lequel vous n'avez pas identifié les besoins complets en vous rendant en clientèle.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01424_20240201
1 février 2024
1 février 2024
vis-à-vis de l'autorité hiérarchique en contestant les orientations, refusant de prendre en charge certaines missions lui incombant ou remettant en cause leur méthodes de management dans des termes parfois
Source officielleCour d'Appel
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17 septembre 2008
17 septembre 2008
Il estime que l'asphyxie per partum n'est pas prouvée, pas plus que l'apparition d'une leucomalacie périventriculaire de survenue tardive pendant le travail.
Source officielleChambre sociale section 1
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
lieu à des sanctions automatiques et parfois à une possibilité de récupération ; Sur le premier point, le salarié fait valoir que le début du temps de pause est décompté au moment où il verrouille sa
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'amenant à avoir le bras décollé du corps d'au moins 90 °, sans soutien et à plus de 3 jours par semaine, ce lorsqu'il man'uvre de grosses vannes sur les réseaux de filtration des eaux de piscine, parfois
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le guide-barème indique que les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
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21 mars 2012
21 mars 2012
[V] [D] ne démontre pas que la société FRANCE TELEVISIONS aurait fait preuve de déloyauté dans l'exécution du contrat de travail, le paiement d'heures supplémentaires parfois avec retard étant insuffisant
Source officielleCour d'Appel
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3 avril 2006
3 avril 2006
Elle rendait visite plusieurs fois à ses grands-parents dans la même journée parfois même jusqu'à ce qu'ils cédassent. Ces derniers lui remettaient des chèques établis au nom de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b405
19 mars 2008
19 mars 2008
X... lui interdisait parfois de téléphoner à sa fille. C'était pour toutes ces raisons que E... était parti à l'Armée du Salut. F... avait également participé aux violences sur elle.
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