forfait transport mensuel destiné à couvrir les frais exposés par ses salariés au titre de leur trajet entre leur domicile et leur lieu de travail ; Considérant que la SA TECHNICATOME fait valoir ajuste

Que l'expert [Q] a relevé que les désordres constatés ( défaut d'ajustement entre largeur de tissus et profondeur de coulisses latérales, frottement du tissus sur structures guide avec déchirement , etc

convention, qui stipule que « ce montant sera réajusté selon des conditions à déterminer d'un commun accord en tenant compte notamment des modifications affectant notre mission annuelle », alors qu'aucun ajustement

D... nécessite encore des soins en hospitalisation complète afin de stabiliser son état et ajuster le traitement avant d'envisager une sortie en soins ambulatoires.

Ce contrat a été modifié à plusieurs reprises jusqu'au 5 octobre 2018 afin d'ajuster cette quotité, sans dépasser les neuf heures trente hebdomadaires.

Par ailleurs, l’attribution de cette indemnité n’est pas acquise de plein droit dès lors que le coefficient multiplicateur d’ajustement associé est susceptible de varier entre 0 et 3 compte tenu de l’évaluation

B fait en outre valoir que l'accompagnement nécessaire pour ajuster et remplacer sa prothèse tous les six mois n'est pas disponible en Tunisie.

[H], présent le jour de la vente, que les futurs acquéreurs ont évoqué des 'cloques de peinture' avant de solliciter un ajustement du prix afin de tenir compte de ces défauts, de sorte que le désordre

Il s'agissait d'ajustements nécessaires pour pallier à la diminution de l'activité effective.

Cette réorganisation et cette suppression de ce poste permettront de réaliser les ajustements et les économies nécessaires à la survie de l'entreprise, sauf aggravation du contexte économique actuel.

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

Jusqu'en juillet 2020, la société Uber BV restreignait la liberté du chauffeur dans la détermination du parcours le plus approprié pour rejoindre la destination en se réservant le droit d'ajuster le tarif

[R], recruté en 2013, était un ajusteur mouliste confirmé avec trente cinq ans années d'expérience.