[I] [K] et la SAS [I] [K] Métiers du Fer objectent que du fait de la théorie de la représentation dans le cadre d'une action ut singuli, le jugement du 20 novembre 2019 est opposable à la SARL [K] et Fils

[N] selon laquelle seul le dirigeant de droit peut être recherché pour ses fautes de gestion n'est pas applicable puisqu'elle concerne l'action ut singuli des associés contre le dirigeant, ce qui diffère

critique pas sérieusement, s'enquit tardivement de sa situation et où de nombreux échanges s'ensuivirent dont résultèrent diverses propositions, le seul échec de la négociation, sans mention d'actes singuliers

responsabilité et à ses frais, à un marquage ou un piquetage au sol permettant, pendant toute la durée du chantier, de signaler le tracé de l'ouvrage et, le cas échéant, la localisation des points singuliers

Le bordereau d'inscription hypothécaire produit par le créancier (pièce n°3) confirme que monsieur [S], mentionné comme 'débiteur', terme employé au singulier (peu important qu'il soit mentionné qu'il

- Dans le cadre de la recherche de fuites, certains points singuliers auraient mérité d'être refaits à neuf, ce qui n'a pas été le cas.

Nous procédons donc à votre licenciement pour faute grave (au singulier), pour absence injustifiée depuis le 7 octobre 2014, absence pour laquelle vous n'avez apporté ni justification, ni explication crédible

origine dans le stockage des portes ; -cette hypothèse est démentie par les éléments suivants : apparition de ce phénomène chez un voisin, pour qui la question du stockage ne se posait pas ;il est singulier

En outre, l'emploi du singulier (la procédure) alors que le chapitre considéré prévoit cinq procédures, vient confirmer que l'article L1142-7 s'applique, quant à la suspension du délai de prescription,

Singulière illustration de ce manque de communication, il est reproché à M. A..., qui est le supérieur hiérarchique de M.

A cet égard, aux termes de son mail du 19 mars 2010, son supérieur hiérarchique, monsieur [C] (N+2), l'informe que 'compte-tenu de la posture de défiance, pour le moins singulière que tu as adoptée, tu

servitude de passage tous usages sur la voirie et de branchement sur l'ensemble des réseaux" prévue par l'acte du 21 juin 1988, dont elles ne constituent que la mise en oeuvre, étant observé que le singulier

[O] [G] exerce l'action ut singuli, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, pour réclamer la condamnation de Mme [P] épouse [G], gérante, à réparer le préjudice causé à la SCI par l'absence

[N], c'est le contenu de ceux-ci qui est pour le moins singulier puisque certaines attestations comportent plus d'une dizaine de feuillets, détaillant avec précision un vécu douloureux au sein du service

[N], et ce d'autant plus qu'il a prétendu dans le cadre de la présente procédure, avec un aplomb pour le moins singulier, qu'il n'avait pas été destinataire de ces courriers, d'où la production des accusés

Au regard de cette ampleur, qui a correspondu à la cession de plusieurs kilos de produits stupéfiants, pour chacun d'entre eux, il apparaît que le tribunal a été d'une singulière indulgence.

Monsieur Z..., figurant en Annexe 6 du présent Protocole, pour une durée minimale de 2 années, sauf faute grave de ce dernier dans l'exercice de ses attributions " ; que si le terme " contrat " figure au singulier

Reste par contre singulier, le mécanisme, exposé par l'expert-comptable, d'une détermination de la commission sur la base d'un chiffre d'affaires que ne réalise pas, au moins officiellement, le mandant