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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
E... a mis le cheval à la longe, ce qui permettait à la cavalière de ne plus s'occuper de la direction du cheval et de se concentrer sur sa position. Au moment où M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a871
23 janvier 2008
23 janvier 2008
grande instance d'EVREUX sur le fondement de l'article 1134 du code civil pour le voir condamné au paiement de la somme de 22 867, 37 € (150 000 francs) représentant le prix d'acquisition de 95 % du cheval
Source officielle2e chambre 1re section
5fca56d40a790c1ec36ddc6e
19 novembre 2020
19 novembre 2020
[K] avec mission notamment de donner son avis sur la valeur, en juillet 2004, des cinq chevaux précités, * constaté que la demande tendant à être autorisé à vendre les chevaux présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ca
8 septembre 2015
8 septembre 2015
X... avait le projet de réorienter son activité d'entraîneur de chevaux de courses vers l'élevage de chevaux ne prouvent rien à cet égard ; au surplus M Y... n'explique pas en quoi son emploi de lad expérimenté
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00402_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme, la requérante fait valoir qu'avant l'adoption d'un tel classement, sa parcelle était " située en zone constructible " et qu'elle n'est pas contiguë avec l'usine Gâches
Source officielleChambre 2 A
68e897f46d821fc8a3c65648
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ayant son siège social [Adresse 5] représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour CPAM DU BAS-RHIN sise [Adresse 1] assignée le 06 mai 2024 à personne morale, n'ayant pas constitué
Source officielleChambre 2 A
6520f5dcbb275d83183a3b00
6 octobre 2023
6 octobre 2023
INTIMÉS : Monsieur [P] [B] Madame [S] [B] demeurant ensemble [Adresse 2] à [Localité 5] représentés par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour. La S.A.R.L.
Source officielleChambre 2 A
6688de0f676b73dd81b96cfc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
barreau de Strasbourg INTIMÉES : Madame [I] [Z] [X] épouse [G] demeurant [Adresse 1] Madame [N] [Z] [X] épouse [M] demeurant [Adresse 9] à [Localité 6] représentées par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6d8f7cbd382f4d3227
4 avril 2025
4 avril 2025
SEMENCES ET PLANTS KUHN représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd86102
18 avril 2002
18 avril 2002
- Madame Georgette A..., épouse Y..., née le 03 Mars 1925 à SIEWILLER, demeurant tous deux, 22 rue des Vergers, à 67320 SIEWILLER représentés par Maîtres HEICHELBECH, SCHNEIDER, RICHARD-FRICK et CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56b81a7b805de12b43f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Représentée par Me Benjamin CHEVALIER
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a81
11 janvier 2023
11 janvier 2023
à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleChambre Premier Président
677e14a526e046654dc50d31
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Localité 4] non comparant DEBATS : A l'audience publique du 3 décembre 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867e6
5 février 2003
5 février 2003
METHODES PROMOTION SERVICE MPS (en redressement judiciaire) ZA de Kert A... 29360 CLOHARS CARNOET assistée de Me Gérard CHEVALLIER, avocat Maître Bernard X... es qualité de représentant des créanciers
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA00938_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a22
12 septembre 2013
12 septembre 2013
, avocat de la SCP SCP MCM, avocat au barreau de CORREZE SAS PREVOST INDUSTRIES dont le siège social est ZI Les Grands Champs - 79260 LA CRECHE représentée par Me CHEVALIER, avocat de la SCP SCP
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA03267_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d27
12 janvier 2006
12 janvier 2006
24 juillet 1992 ayant condamné le CHEM , sous astreinte de 1000 F par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance, signification intervenue le 28 juillet 1992, à lui restituer deux chevaux
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b3d
24 avril 2024
24 avril 2024
Il ajoute que l'appelante a souhaité évoluer avec un cheval pour pouvoir participer à des concours mais que, n'étant pas propriétaire d'un cheval, elle lui a demandé de lui louer un cheval.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163a2444e100fed5ecc2eb3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Le 1° novembre 1998, Monsieur et Madame [J] ont consenti à Monsieur [B], au terme d'un bail précaire de un an renouvelable, la location d'une 'partie de la propriété' pour une 'exploitation de chevaux
Source officiellePage 33 sur 295