moyens des parties, aux écrits susvisés auxquels elles s'en sont rapportées à l'audience, SUR CE EXPOSE DU LITIGE Employé depuis le 20 juin 2005 par la société [1] sur un poste de peintre chef

[T] et [U] [Y] ont interjeté appel par déclaration du 20 décembre 2002, en faisant porter leur appel sur l'intégralité des chefs du dispositif.

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [F] a été engagée par la société CB Associés, aux droits de laquelle se trouve la société CB'A Paris, en qualité de chef de projet junior, à compter du 12 novembre 1990.

Section C ARRET DU 13 MARS 2008 (no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 22562 Décision déférée à la Cour : décision rendue le 10 octobre 2006 par le greffier en chef

DEMANDERESSE suivant assignation du 28 février 2025 Madame [Z] [R] née le 06 janvier 1971 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christine CHEA

Cette faculté s'exerce sous le contrôle du chef d'établissement () / Les prix pratiqués à la cantine sont portés à la connaissance des personnes détenues () ".

la société [L] de quitter les lieux dans le délai indiqué et celui-ci passé, autorise la société SCI de l'immeuble du [Adresse 8] à faire procéder à son expulsion et à celle de tous occupants de son chef

Mme [T] a interjeté appel de ce jugement le 22 août 2024, en énonçant dans sa déclaration d'appel les chefs critiqués et intimant Mme [N] et la société [1].

ses effets, et que l'intégralité de la dette sera immédiatement exigible ; Dit que dans ce cas, Mme [Q] sera tenue de quitter le local d'habitation, et de le rendre libre de tous occupants de son chef

B et une indemnité de 10 936,99 euros à la caisse primaire d'assurance maladie de Loir-et-Cher.

Par jugement du 7 septembre 2010, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois a, quant à lui, annulé deux chefs de redressement pour vices de la procédure de contrôle et validé l'un des chefs

Par jugement du 7 septembre 2010, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois a, quant à lui, annulé deux chefs de redressement pour vices de la procédure de contrôle et validé l'un des chefs

la somme de 600 euros en faisant valoir que durant son incarcération sa compagne a exposé ces frais de transport afin de lui rendre visite à la maison d'arrêt de Ploemeur ; qu'il sera débouté de ce chef

CHEA ECK Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue le 27 Juillet 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

la mise à disposition avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 29 Septembre 2025 par Mme [S] [I] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant Domiciliée chez

[X] [Q], chef de chantier, le 8 novembre 2023, lors d'une manutention portuaire, en descendant du chariot.

PROCÉDURE 1- Vu le certificat médical d'admission en soins psychiatriques établi par le docteur [Z] le 31 mars 2026, 2- Vu la demande de soins contraints du 31 mars 2026 par un tiers, Mme [X] [W] (cheffe

placé sous l'autorité du conducteur de travaux du chef de service ; c'est le technicien responsable de l'exécution du gros oeuvre et le responsable hiérarchique du personnel d'exécution (chefs d'équipe