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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
68676d746cbb391a608a184d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me Fabien BOUSQUET Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
Source officielle3e chambre
6035adaa45d65c119f42536f
17 mars 2016
17 mars 2016
Copies délivrées le : à : Me Elisabeth BRICARD DE LA FOREST DIVONNE Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163121e615c943a65e04371
22 novembre 2011
22 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 22 NOVEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (FG) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163e9cd2e03570bfc8b3f34
29 juin 2009
29 juin 2009
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a4
14 décembre 2012
14 décembre 2012
représentée par Me Alberte ROTSEN MEYZINDI de la SELARL MATHURIN BELIA & ROTSEN MEYZINDI, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Ketty Z... épouse C... ... 57530 COURCELLES CHAUSSY représentée
Source officielleChambre sociale 4-4
6981910ecdc6046d47b64964
16 janvier 2025
16 janvier 2025
renvoi après cassation Acte saisine : 26 Juillet 2024 --------------------------------------------------------------------------- Madame [T] [F] Représentée par Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a5
9 avril 2024
9 avril 2024
ROFREDAU exerçant à l'enseigne 'FEU VERT', immatriculée au RCS de [Localité 2] Représentée par Me Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03070_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière en chef, I. Stoll
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6358cdccc40aa805a7864cba
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DEMANDEUR Monsieur [F] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Florence POIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 286 Et assisté de Me Virgil SISSAOUI substituant Me Arnaud ROUSSEL
Source officielleChambre 3-3
669a0189bf9da27f384b0cc0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son directeur général représentée par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et demanderesse
Source officielleChambre 1-9
668e254efcf93851fdd64625
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Adresse 4] défaillante Société [12] (ref : 10617108 ; 10845239 ; 10734018) [Adresse 5] défaillante S.A. [43], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielleChambre 3 A
6811b5581fd650b69542c97a
28 avril 2025
28 avril 2025
Copie à : - Me Eulalie LEPINAY - Me Camille ROUSSEL - greffe de la 11ème ch civ du TJ [Localité 5] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6a1e6654cdc6046d47cabca9
29 mai 2026
29 mai 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : MSA [Localité 1] Me Quentin ROUSSEL la SCP LE METAYER ET ASSOCIES EXPÉDITION à : Mme [A] [B] S.A.S. [1] [D]
Source officielle8e Chambre A
60352999f063125452928855
2 juin 2016
2 juin 2016
, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Avril 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27232
4 février 2016
4 février 2016
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller Greffier lors des
Source officielle8e Chambre A
60365e7ccdbdf4beb9d888f2
1 octobre 2015
1 octobre 2015
GENERAL, demeurant [Adresse 3] *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juillet 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
6162f6e3b807dfe813d29624
28 février 2012
28 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616340267dbf94c22343c9d4
1 décembre 2010
1 décembre 2010
rapport oral fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163e9c82e03570bfc8b3f11
13 janvier 2010
13 janvier 2010
rapport oral de Madame THEVENOT conseillère conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 14 Octobre 2004c/Monsieur MOUNES X
6253c92fbd3db21cbdd877e8
15 février 2005
15 février 2005
et réprimée par les articles L.224-16 OEI,OEII, L.224-12 du Code de la route REBELLION, le 08/08/2004 à 02:05, à LANGENNERIE 37, NATINF 007887, infraction prévue par les articles 433-6, 433-7 AL.1 du
Source officiellePage 33 sur 297