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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre de la Proximité
63119de16f0d304f138e5fbf
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vincent BEUX-PRERE, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté et assisté par Me Virginie LE BIHAN
Source officielle6ème Chambre A
651bafa9cbe2fc83182f8b92
2 octobre 2023
2 octobre 2023
2001 à [Localité 4] (Albanie) n'est pas de nationalité française, Ordonne la mention prévue par l'article 28 du code civil Copie exécutoire délivrée le : à : Me Katell LE BIHAN
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff9
22 avril 2025
22 avril 2025
VACATION - ENSEIGNE MOANA VOYAGE S Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DE LANTIVY - Me BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8a
13 janvier 2004
13 janvier 2004
dont la teneur suit : Entre : René X..., Josèphe Marie Désirée Y... épouse X..., ... par Maître Xavier SAVIGNAT, avocat du barreau de PARIS ; Et : Dominique Z..., Nicole Z..., ... par Maître Pascal LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941e4
23 avril 2018
23 avril 2018
Francis Bihin, président de chambre, président, Mme Valérie Marie-Gabrielle, conseillère, M. André Roger, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
68df589f5835300816d81626
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[R] [C] Mme [E] [C] Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bichon Me [Localité
Source officielle2ème Chambre
6979bfaecdc6046d47f366a3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
AVI-BERNARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BOUCHER - Me BICHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6889a8ad0b31e6c455a28468
1 avril 2025
1 avril 2025
Monsieur [U] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 17 Janvier 1985 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 5] Psychiatrie et Neurosciences site Bichat
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e74
15 février 2007
15 février 2007
A..., photographe animalier professionnel, a effectué, dans l'élevage de chiens de race bichon maltais des époux X..., des clichés de trois chiens, Fanny du Clos de St-Pétersbourg, Jennifer du Clos de
Source officielle4ème Chambre
66ac76ada9cfa399a90d1fc7
1 août 2024
1 août 2024
[C] [R], le lot couverture et étanchéité à la société Bihannic et le lot plomberie, chauffage et électricité à la société Bihan.
Source officielleRéférés Commerciaux
66fce4008d6ea26f688da963
1 octobre 2024
1 octobre 2024
HOLDING [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BIHAN Me CRESSARD Copie pour le : RG 24/4513 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba8
15 mai 2008
15 mai 2008
En revanche Maître G..., notaire à La Baule, atteste de ce que, selon lui, la réalisation de l'extension de la maison des époux Courcoux dévalorisera la maison des époux Le Bihan en créant une vue plongeante
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ef
23 janvier 2012
23 janvier 2012
APPELANTE ASSOCIATION FORMATES 39 rue Achille René Boisneuf 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par la SELARL BICHARA-JABOUR (TOQUE 14) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Cathy X...
Source officielle2ème chambre section A
62e37915f18708e2e904b02c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
CANEDO BATIMENTS C/ Société SCCV LES JARDINS DE CAMELIA Grosse délivrée le à SCP Lobier Me Bichard COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe29b098ed4b8b75469e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e8a3
11 avril 2025
11 avril 2025
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2025 , en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033618799c14d1285657baf
28 juin 2017
28 juin 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadyra MOUNIEN ARRET : -
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60341ebee96b690d31b30434
1 février 2017
1 février 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Khadija BADID ARRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e55
28 juin 2016
28 juin 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
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