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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e480
6 juillet 2011
6 juillet 2011
* * * Monsieur Yohan Jean Pierre Jacques X...et Madame Virginie Annie Valérie Z... se sont mariés le 21 septembre 1996 à SOUGY (LOIRET) sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Solange Anna Germaine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e813
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Rebecca
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a521
21 décembre 2006
21 décembre 2006
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00615 COMMUNE DE MASSIAC / Jean-Louis MIQUEL, Marie-Anne X... épouse Y...
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état C3 N° RG 24/01235 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Marc André X...et Mme Anne X...aux fins de partage judiciaire de la succession de Marc Antoine X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89393
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Le retrait de ce partenaire fait suite à celui du Conseil Général d'Ille et Vilaine qui prend effet dès l'année 2005. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90340
13 décembre 2012
13 décembre 2012
AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
660e430d0740db0008fa9383
3 avril 2024
3 avril 2024
Pour justifier de bons résultats au cours de l'année 2016, M.
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64757
9 juillet 2024
9 juillet 2024
désolidarisé de la structure béton, et, surtout, que 'ce grillage est en enchevêtrement des ronces et des sapins présents sur la parcelle de Mme [E] démontrant qu'aucune action mécanique des intervenants
Source officielle2e chambre 2e section
6034a01754599e8c73592eaa
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Jugement rendu le 13 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : JAF N° Cabinet : 01 N° RG : 12/00704 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Anne-chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Représentant : Me Anne-chantal CRESPY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 143 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/005383 du 22/10/2015 accordée par
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e3
7 février 2012
7 février 2012
C/ Mme Claire Anne Christiane Patricia Y...
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01627_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
S'agissant des charges étrangères aux besoins de l'exploitation : 9.
Source officielleCour d'Appel
Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y
6253cd0bbd3db21cbdd9220a
1 avril 2015
1 avril 2015
Madame Anne-Marie Y..., atteinte d'un syndrome infectieux causé par le port d'un stérilet non changé depuis plusieurs années, a subi 5 interventions chirurgicales, dont 4 ont été pratiquées par le docteur
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00034_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La SAS Eiffage Génie civil a demandé au tribunal administratif de Rennes la décharge des droits de cotisation foncière des entreprises auxquels la SEP Viaduc de Rennes a été assujettie au titre des années
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01654_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2022 et 9 février 2023, tendant à la décharge des impositions établies au titre de l’année 2020 et à la réduction des impositions établies au titre des autres années.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6c
3 décembre 2010
3 décembre 2010
prêt à l'emploi" ainsi rédigé " je soussigné Monsieur Z..., représentant la société SCI LE CLOS SAINTE ANNE sis 7 rue de Rivoli à Nice - (06000), vient par la présente vous soumettre une commande de béton
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52c
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Loup OTTAVY, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
InnocentBasile B... qui lui ont attesté pour vérité comme étant à leur connaissance personnelle et de notoriété publique que depuis le début de l'année 1927, MM.
Source officiellePage 33 sur 2855
SARL ANNE BESSON
09/07/2026
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BESSON, Marina, Clélia, Anne-Marie
13/01/2026
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SARL ANNE BESSON
23/10/2025
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BESSON, Marina, Clélia, Anne-Marie
26/11/2024
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SARL ANNE BESSON
19/07/2024
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