Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6448c0cd5ca6d8d0f8ef6975
25 avril 2023
25 avril 2023
[K] confirme avoir parfois utilisé le prénom de [W]. - Après avoir entendu les observations : - de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6434f9a527191204f57b64d0
10 avril 2023
10 avril 2023
résulte des pièces du dossier que l'intéressé : - ne dispose pas d'une adresse personnelle stable et effective, étant précisé qu'en garde à vue il a indiqué être sans domicile fixe et se rendre parfois
Source officielleSociale B salle 2
689c1c138b0dfb226fe66f0a
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Si le ton est parfois sec, et non pas agressif et rabaissant comme le soutient la salariée, la cour constate que le ton employé par Mme [U] pour répondre n'est pas davantage calme et poli.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3ebe12c85000874af40
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Vous n'êtes pas agréable avec les clients et vous pouvez parfois même vous montrer très désagréable et discourtoise.
Source officielle2e chambre sociale
65b20d68c4cf860008dff4cf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vous justifier cet acte en vous réfugiant derrière les troubles cognitifs de cette résidente, l'entraînant parfois à des comportements inexplicables, comme 'cracher'.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01284_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La directrice s'est également fondée sur le comportement de Mme A vis-à-vis de sa hiérarchie, à laquelle elle a parfois menti, et de ses collègues, qu'elle a parfois stigmatisées voire harcelées, créant
Source officielle1re Chambre A
616333d8f74a27a178b843ee
3 mai 2011
3 mai 2011
Neuf fois sur dix il s'agit des fruits de son délire mais il arrive malheureusement parfois que ce soit la réalité. Elle fait confiance au premier venu qu'elle fait monter chez elle. Sois prudent !
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf7
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Madame Y... n'a fourni aux débats aucun témoignage, mais seulement un échange de correspondances, parfois au ton assez vif, entre elle-même et le directeur du CER, à propos de la redéfinition du poste
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90320
4 mars 2013
4 mars 2013
Il peut aussi jouer la victime avec " un petit sourire coquin ", et cherche parfois la manipulation, mais en y croyant de moins en moins.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02675_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Toutefois, elle relève qu’il a rencontré des difficultés dans le traitement des dossiers complexes et se disperse parfois dans des affaires annexes, qu’il doit poursuivre ses efforts et qu’il a éprouvé
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01643_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A, qui émanent d'anciens employés confirmant non seulement le comportement parfois provocateur de la direction mais également le caractère excessif de l'intéressé, ne remet pas en cause la matérialité
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
fonctions des ingrédients), 'CAS number' (liste les numéros de CAS des ingrédients et leurs immatriculations), 'Content' (liste des fourchettes minimales et maximales des ingrédients, 'perfume' (liste de parfums
Source officielleChambre 4-8a
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18 avril 2024
18 avril 2024
Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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10 avril 2024
10 avril 2024
représenté par Me Caroline COUTE, Avocat plaidant du Barreau de LORIENT La SAS AXIlLONE PLASTIQUE est un acteur du secteur du packaging, spécialiste du bouchage, de l'habillage et des boîtiers pour la parfumerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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25 août 2022
25 août 2022
En revanche, les autres pièces confortent une notification tardive des plannings, de nombreux ajustements ayant donné lieu à de nouvelles transmissions de plannings parfois même en cours d'exécution des
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb3f8541312a816c58e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il s'agit de violence verbale répétée (voire quotidienne selon certains témoignages) : cris, insultes véhémentes, mais aussi de propos menaçants qui sont parfois accompagnés d'un comportement agressif
Source officielleChambre 1-11 HO
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il indique qu'à son arrivée, la patiente a un discours altéré, flou, avec parfois une fuite des idées et une présentation négligée.
Source officielle2ème Chambre
679334c454e6f046d26ca426
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[G] [K] d'avoir conservé les clés de son appartement après la séparation, de s'y être rendu de manière impromptue et de s'y être maintenu parfois, par exemple pour regarder la télévision, au motif de visiter
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02071_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
relations entre Mme B et la proviseure du lycée Marie Reynoard à Villard Bonnot, au cours de la période durant laquelle ladite proviseure y a été affectée, ont été marquées par des échanges tendus ayant parfois
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a2265c7cdc6046d4739719b
4 juin 2026
4 juin 2026
Colle + Paillette plastique en synthétique, machine à parfum par vaporisation parfum de chez [4] à [Localité 2] Excellente ouvrière, rapide et consciencieuse. " * le compte rendu de l'ingénieur conseil
Source officiellePage 32 sur 431
L'Atelier de Parfumerie Naturelle
09/07/2026
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COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, HRIS
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris Capital : 9072000.00 EUR Numéro unique d'identification : 542053285 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : HRIS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 4 rue du Pont Vert 27100 Le Vaudreuil Capital : 12000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 980250153 Lieu d'immatricul
02/07/2026
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DEVELOPPEMENT DE PARFUMERIE
30/06/2026
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QUINTESSENCE PARFUMERIE
30/06/2026
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ESTHETIQUE PARFUMERIE TANAGRA SEPT
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