Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896e3
13 septembre 2007
13 septembre 2007
la SERM, dès la date de signification de l'ordonnance, d'occuper la parcelle cadastrée PC 4, située 1201 rue du Pas de Loup, 34000 MONTPELLIER et la parcelle cadastrée PC 6, située lieu-dit Puech Chevalier
Source officielle1ère chambre sociale
63c1057dbf9fd47c90a13725
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[L] a empêché l'entraînement pendant trois semaines 'tellement le cheval était douloureux dans ses pieds'. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85006
22 février 2000
22 février 2000
Y... : "depuis 1975, la consommation de viande de cheval est la source principale des épidémies de trichinellose humaine en Europe occidentale.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6c
14 janvier 2015
14 janvier 2015
né le 22 Décembre 1969 à SAVIGNY SUR ORGE ... 20167 PERI ayant pour avocat Me Nathalie GASCHY de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau D'AJACCIO SA ALLIANZ IARD anciennement dénommée Assurances
Source officielle1ère Chambre
63ecb215c0a6c305dea9fd40
16 janvier 2023
16 janvier 2023
En cas de livraison différée, le vendeur exige la somme de 8,50/jr euros TTC en contrepartie du dépôt du cheval jusqu'à la livraison'.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00254_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Au demeurant, le document censé lister l'ensemble des chevaux dont M. C était propriétaire en 2015, a été établi le 31 décembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c9
25 juin 2003
25 juin 2003
A... des terres, un hangar contenant ses engins agricoles et une écurie où se trouvaient ses chevaux pour y développer une activité de centre équestre en contrepartie de l'entretien des terres et des chevaux
Source officielleChambre 2 A
63ca42879066fd7c90fc2495
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MINUTE N° 22/2023 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Céline RICHARD Le 19 janvier 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleChambre 2 A
63d379dbd1bc2605de4b4805
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MINUTE N° 50/2023 Copie exécutoire à - Me Dominique serge BERGMANN - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 26/01/2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleRéférés Civils
680875c1dfde5caae99bd03e
22 avril 2025
22 avril 2025
Elles précisent qu'à l'occasion de ces difficultés, Mme [E] s'est appropriée les chevaux de Mme [J] et qu'ils sont actuellement recélés par M. [G] et M. [U].
Source officielle1ère Chambre
6036217abb295d84f74ed7d0
14 décembre 2015
14 décembre 2015
[H] [Z] sur le tableau "La duchesse [Z] sur cheval qui se cabre" comme pour tous les meubles inventoriés lors du déménagement d'Argentine en France le 2 août 2002 et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86880
15 mai 2003
15 mai 2003
Patrick Y..., entraîneur de chevaux, n'avait pas la qualité d'agriculteur, a déclaré irrecevable la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de la LOIRE en sa demande tendant à l'ouverture d'une procédure
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02219_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
L'EURL Ecurie Romuald Mourice, qui exerce une activité d'élevage et d'entraînement de chevaux de course et a perçu des gains en fonction du classement de ces chevaux à l'arrivée des courses dans lesquelles
Source officielleChambre 3-4
6973affecdc6046d4772aa9b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par acte d'huissier délivré le 26 janvier 2021, la SCI Parc des Expositions et de ventes de la Chevalière a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94626
20 février 2019
20 février 2019
Représenté par Me Nathalie GASCHY de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SNC ENTREPRISE VENDASI ET CIE, prise en la personne de son représentant légal, No SIRET : 316 141 993
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00728_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'Institut français du cheval et de l'équitation est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bbc
9 novembre 2007
9 novembre 2007
, et de fournir tous éléments lui permettant de connaître l'utilisation que Monsieur Y... a faite de ce cheval pendant toutes ces années.
Source officielleChambre Sociale
69fd742dcdc6046d4702db30
7 mai 2026
7 mai 2026
A chuté de la dernière marche (le 9.10 à 5h30) et s'est tordu la cheville droite'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6a113672cdc6046d47a61901
22 mai 2026
22 mai 2026
A cette déclaration était joint un certificat médical du 13 juin 2015 mentionnant 'entorse 'dème grave cheville gauche'. Cet accident du travail a été pris en charge par la caisse.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de2
3 novembre 2003
3 novembre 2003
dernières écritures déposées le 29 Novembre 2002, Monsieur Hubert X..., appelant, fait valoir que : [* Madame Y... n'agit contre elle que dans une intention malicieuse : la présence d'un second cheval
Source officiellePage 32 sur 295