Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a6
24 avril 2025
24 avril 2025
simple main courante qu'elle a déposée, le 23 septembre 2023, suite à une altercation avec les locataires de Mme [E] au sujet du comportement agressif de leur chien, de race Jack Russel, vis à vis des chats
Source officielleCh. Sociale -Section B
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND - CHAT ET
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa263da34ad10008581a1f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND - CHAT ET
Source officielleChambre Commerciale
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7 mars 2019
7 mars 2019
nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Bénédicte NOEL de la SCP ARMAND - CHAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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20 décembre 2018
20 décembre 2018
de la société Acrelec, effectuée par toute agence de Acrelec et/ou toute société tierce ou filiale ; - rechercher et relever copie par tout moyen des échanges électroniques (y compris courriels et « chats
Source officielleCour d'Appel
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17 septembre 2013
17 septembre 2013
arrivé très en retard, pour se justifier Mme X... a prétexté qu'elle ne pouvait pas rendre son travail à temps en raison de la panne de son ordinateur qui je crois est due à un usage personnel inadapté (chat
Source officielleChambre 4-4
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
le CA du SPA, une absence de gestion des stocks en l'absence de l'économe, le changement du 'yield E Access' sans accord du directoire entraînant une double facturation, la signature du contrat 'Live chat
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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25 août 2022
25 août 2022
Représentée par la SELARL SOCIETE CABINET D'AVOCATS GIABICANI, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Madame [K] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND-CHAT
Source officielleChambre commerciale
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3 avril 2024
3 avril 2024
sont progressivement dégradées mais seulement à partir de l'année 2017, les éléments isolés évoqués par les intimés dans leurs écritures afférents à un litige portant sur l'achat de croquettes pour chats
Source officielleChambre Sociale
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
pour rien, considérant même qu'il n'est pas étonnant qu'elle dise maintenant n'avoir rien constaté pour être une 'vipère' et, à cet égard, Mme [W] fournit un sms humoristique d'un sapin disant à un chat
Source officielle5ème chambre sociale PH
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8 avril 2025
8 avril 2025
nous allons devoir casser le regard pour se raccorder, il y a une fuite sur le raccordement, il faudrait dans la mesure du possible fournir les pièces pour que l'on puisse se raccorder avec une tête de chat
Source officielle1ère Chambre
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
, du matériel de réparation de véhicules, des vérins de tracteurs, des caisses à outils, deux élévateurs ainsi que cinquante tonnes de foin, tandis qu'il s'y rendait quotidiennement pour nourrir ses chats
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
désordres affectant le logement, qu'elle a dégradé du fait de sa mauvaise occupation des lieux et de son défaut d'entretien courant, alors qu'elle hébergeait de nombreux animaux, dont deux chiens et six chats
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
de plus de 93 hectares aux lieux dits " A ", " Les Petites Fromenteries ", " La Grande Planche ", " La Noue Noyau ", " La Pièce d'Argent ", " Les Rouesses ", " Grand Clos du Verne ", " Le Cros de la Chatte
Source officielleChambre 2 A
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30 avril 2026
30 avril 2026
jardin, car, «'compte tenu des travaux qui se sont déroulés à proximité immédiate'», «'il n'était pas question pour [eux] pendant les travaux de réparation de revenir à leur maison pour nourrir les chats
Source officielle5ème chambre sociale PH
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
On peut effectivement s'interroger sur la mention d'un début de journée à 9 heures le 3 novembre 2015 alors que la salariée amenait son chat à 8h30 chez le vétérinaire à une dizaine de kilomètres du lieu
Source officielleChambre 1-7
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
Qu'enfin la photographie du hall d'entrée de l'immeuble, non datée, montrant la présence d'une paire de chaussures, de balais et d'une litière pour chat ne peut constituer un motif grave et légitime justifiant
Source officielle1ère Chambre
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4 avril 2023
4 avril 2023
de leurs auditions respectives par la gendarmerie, M et Mme [O] n'ont pas contesté que leurs chiens allaient sur la propriété voisine, en expliquant que ces derniers étaient attirés par la litière du chat
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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1 avril 2026
1 avril 2026
Il fait apparaître dans ses écritures un échange via 'google chat' de M.
Source officielleChambre Sociale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
Soit ces mecs sont des incapables, soit ils sont de la magouille en se faisant passer pour chien et chat tout en dormant dans le même panier ", adressant ce document par courriel le 13 septembre 2017 aux
Source officiellePage 32 sur 34