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647 résultats pour « Bitoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd973b4a88b6560f317884e

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY RG n° F12/03573 APPELANT Monsieur [K] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 5] (93) représenté par Me Katia BITTON

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a3b9

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 08/07359 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [LM] [QC] Chez Me Eric MOUTET [Adresse 1] [Adresse 4] représentés par Me Eric MOUTET et par Me Katia BITTON

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Régulièrement, nous allions prendre le café avec d'autres commerçantes du quartier, notamment Sonia K..., de la bijouterie LACOUR, avant les ouvertures de nos boutiques respectives.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

61632b2c81886c8c1bac970d

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

de parfumerie, cosmétiques et se rapportant à l'hygiène, l'esthétique et les soins, d'objets ou produits se rapportant à la décoration, équipements et arts de la maison, de produits de joaillerie, bijouterie

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Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906de

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

La société Accessoires Mode Diffusion (ci-après, la société AMD), qui employait 79 salariés en mai 2009 (cf pièce no 2 de l'appelante), a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux

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CA

1ère Chambre

668e256bfcf93851fdd647d3

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[B] relate l'échange qu'il a eu avec les responsables de deux commerces (bijouterie et laverie), la très faible utilisation de cette servitude permettant d'envisager sa suppression. Par ailleurs M.

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CA

Chambre 4 A

67134be1208351cec6586533

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

VGS1 exploite plusieurs magasins d'horlogerie et de bijouterie à [Localité 7]. Par contrat à durée déterminée du 10 septembre 2010, elle a embauché Mme [K] [Y] en qualité de vendeuse.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6032538f0fea9a891eb6d017

Appel

27 février 2018

27 février 2018

[R], qui a ensuite réalisé, à partir d'elles, un ensemble de bijoux et de sculptures, connu sous la dénomination des Métamorphoses, parmi lesquels figure le modèle Hermès.

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

[R] de tout plan d'action afin de procéder au lancement des bijoux anciens ; Considérant qu'il appert toutefois des circonstances de la cause que le salarié n'avait à sa disposition aucun bijou, ni

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e34c25a97f0381f535c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

. *** SUR CE, La cour observe liminairement que: 1 - Monsieur [T] même s'il prétend que son activité principale étant d'être gérant d'un atelier de bijouterie, s'est toujours intéressé à la

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Chambre-1 civile et com.

69facdc8cdc6046d47bee1cc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

M. et Mme [F] soutiennent que les affirmations de MM. et Mme [I] sont contraires à la réalité au motif que l'ouverture pratiquée et le chemin bitumé créé pour se rendre sur les propriétés des parents [

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Pôle 6 - Chambre 13

625bae7544cde4277d1bd60a

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

L'appelante conteste l'indu en faisant valoir que l'ordonnance initiale indique notamment pour prescription «'biotine 0,5% injectable IM -1 ampoule 3 fois par semaine à injecter par voie IM pendant 6 semaines

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Chbre Sociale Prud'Hommes

6451fb1248616ed0f8cd4f54

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie. Mme [T] [R] a été placée en arrêt de travail le 4 mars 2019.

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Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588923

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

d'assistante de vie, d'impôts par chèques alors que [F] [W] payait tous ses impôts par prélèvements ; -sont spécialement soulevées 3 dépenses au profit de Mme [D] [W], à savoir : un achat dans une bijouterie

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3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Une démonstration de l'imprimerie de pièces d'un volume assez conséquent a été réalisée type Grosseur chevalières de bijouterie La demande de fabrication pour chassis métallique dentaire requière une

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Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fda1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La SA Montres Ambre exploite un fonds de commerce de fabrication, de vente et de distribution d'articles d'horlogerie et de bijouterie, tels les montres.

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5ème Chambre

66fe357f91b69e88a370fee3

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[D] et Mme [O] ont cédé à la société [A] le fonds de commerce d'horlogerie, bijouterie, photographie situé [Adresse 3] à [Localité 9].

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Pôle 5 - Chambre 3

6688de37676b73dd81b96ec6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'activité autorisée dans les lieux est l'exploitation d'un commerce de « bijouterie - horlogerie - téléphonie - cosmétiques - soins de beauté - parfumerie - articles de [Localité 19] à l'exclusion de

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Pôle 5 - Chambre 4

6688de48676b73dd81b96fd8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle précise être en concurrence sur ce marché national avec le groupe [Localité 7] Frères, fournisseur historique de l'EARL CHC, et l'EARL de la Bidouze, sélectionneur et accouveur de la région paloise

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Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6e9

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 et la société

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