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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68008c8becbbb650faffb0af
16 avril 2025
16 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/02088 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFCS Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 12h29, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ee74ef9f00086f6672
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263993881d302277d8e8c68
22 avril 2022
22 avril 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63b91aefb63d827c909cad1c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971ecc7cdc6046d4738cf6a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
(signification de la déclaration d'appel en date du 22 avril 2025) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d85f
12 avril 2024
12 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d861
12 avril 2024
12 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4aa
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f665a
5 avril 2024
5 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6662
5 avril 2024
5 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ad83c9498318209db1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Monsieur Raoul Q... Monsieur Serge R... Monsieur Pascal S... Monsieur Yves T... Monsieur Sébastien U... Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adcd
27 mars 2008
27 mars 2008
IMMOBILIER ... 75001 PARIS représenté par Me Georges Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 174 substitué par Me Paquerette Y..., avocat au barreau de PARIS, INTIMES Monsieur Raoul
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e96
31 octobre 2023
31 octobre 2023
le n° RG 19/00267, - confirmé la décision de la commission de recours amiable de la CARSAT Centre Val de Loire sauf en ce qui concerne l'année 2011, - dit que la CARSAT Centre Val de Loire devra rajouter
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
35L7-V-B7J-CLYH3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2025 - Tribunal des activités économiques de Paris - RG n° 202503218 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69fc21c3cdc6046d47e14330
6 mai 2026
6 mai 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a210aedcdc6046d47092dce
3 juin 2026
3 juin 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034e
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Patrice Louis Raoul X... né le 07 Juillet 1971 à NOUMEA (98800) demeurant à ... représenté par la SELARL CALEXIS INTIMÉ Mme Sabrina Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bde
30 octobre 2014
30 octobre 2014
VERSAILLES APPELANTS d'une ordonnance de référé rendue le 05 DECEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE dont le siège social est 4 place Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f08def56904f13d44e27
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
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