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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
634a4f9aacdcd6adff75aabb
14 octobre 2022
14 octobre 2022
II - Sur la gratification annuelle Pour infirmation à ce titre, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f9aacdcd6adff75aabd
14 octobre 2022
14 octobre 2022
II - Sur la gratification annuelle Pour infirmation à ce titre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a8
2 juin 2014
2 juin 2014
Philippe Roger Lucien Z...
Source officielle4e chambre civile
635a21b0c549ea05a7cd2ce0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleChambre 1-8
6364ba42e405357f749ea55c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Octobre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 1-8
65a8d08ee12c85000874adbd
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile A
616282447a007b88ee1567c0
27 juin 2013
27 juin 2013
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae600406
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'entretien annuel 2018 sur l'année 2017 de M. [G] indique 'bonne année 2017 dans l'ensemble'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f0ba5bea6533065f551e82
4 avril 2025
4 avril 2025
LE GUE & DA COSTA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0242 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
protocole d'accord en date du 20 novembre 1990, Monsieur Marcel X..., alors Président de la société ECIFLU FILTRATION, Monsieur Y..., Mesdames BOOG et KOCHANSKI se sont engagés à céder à Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
Suivant protocole d'accord en date du 20 novembre 1990, Monsieur Marcel X..., alors Président de la société ECIFLU FILTRATION, Monsieur Y..., Mesdames Z... et A... se sont engagés à céder à Monsieur Philippe
Source officielleSociale E salle 4
62c52965a2c4236379079733
29 avril 2022
29 avril 2022
] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Anthony BRICE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 23 Février 2022 Tenue par Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d13b1dbbe3bae6003e6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M. [K] précise qu'il 's'engage dans les groupes de travail afin d'améliorer son quotidien et celui de ses collègues.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d13b1dbbe3bae6003ec
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M. [H] énonce que ses 'chiffres sur la productivité et qualité sont conformes'.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae6003fc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Aux termes de la comparaison des comptes-rendus d'entretien de 2016 sur l'année 2015 : L'entretien annuel de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d11b1dbbe3bae6003ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 1er Mars 2024
Source officielle1ère chambre civile B
67ecc7e08e074ba02f40a3d7
1 avril 2025
1 avril 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me François-Philippe GARNIER, avocat au barreau de BONNEVILLE Mme [S
Source officielle1ère Chambre C
5fdc284ba50f8c4c4e686507
18 décembre 2018
18 décembre 2018
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f177
22 février 2012
22 février 2012
JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Syndicat des copropriétaires CENTRE COMMERCIAL RESIDENCE DES ÎLES Pris en la personne de son syndic
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 522 Rôle No 07 / 11717 Philippe X... Annick Y... épouse X...
Source officiellePage 31 sur 358