Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er février 2024.

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 mai 2025.

A, représenté par la SELARL Guidet et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il ne lui donne pas entière satisfaction ; 2°) de prononcer, en droits et pénalités, la décharge

Par des mémoires, enregistrés le 26 août 2022 et le 27 octobre 2022, la SAS Gruber Ballet Opera, représentée par Me Guidet, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête du ministre de l'économie, des

Le passage de ces câbles s'opère, d'un quai à l'autre, par des chambres de tirage implantées sur ces deux édifices portuaires et comportant des fourreaux, qui guident les câbles en fond de canal.

débouté le syndicat des copropriétaires de l'Immeuble [Adresse 1] de sa demande tendant à donner mission à l'expert de dire si la toiture pouvait être réalisée en fonction du DTU 45.1 alors que c'est le guide

du mini bus de la commune sous forme de tableau mentionnant leur dénomination, les dates d'utilisation, les trajets empruntés et le kilométrage parcouru ; 2) le dossier relatif à la réalisation du « Guide

qui circulait sur la promenade des anglais sur la voie centrale a entrepris de dépasser le peloton de cyclistes qui se trouvait sur sa droite, deux cyclistes, [B] [P] et [C] [F], ont entrechoqué leur guidon

Dans les deux cas, le mauvais guidage des billes qui a suivi est la cause de cette élévation importante de température.

terrestres à moteur; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules électriques; caravanes; tracteurs; vélomoteurs; pneus; cycles; cadres de cycles; béquilles de cycles; freins de cycles; guidons

causé par : 1) l'inadaptabilité du socle non fixé du moteur avec tablette inadéquat 2) un moteur ne pouvant assurer par sa pose sa fonction 3) l'inadaptabilité des supports et des rails assurant le guidage

Selon l'invention, les vis présentant une tête et une prise d'outil doivent en plus de satisfaire un aspect esthétique quand elles sont utilisées dans une zone visible, assurer un maintien sûr et un guidage

Elle peut être évaluée à : 3 heures/ jour (aide active pour incitation, guidance, prise d'initiative) et 10 heures/ jour (aide passive pour surveillance) ; Ce taux est identique avant et après consolidation

avril 2026 par mise à disposition au greffe, suite à prorogation du délibéré le 18 mars 2026 **** APPELANT : Monsieur [D] [Y] né le 9 juin 1986 à [Localité 1] (Guinée), de nationalité guinéenne

En l'absence de démonstration par le ministère public d'un non-respect du droit local guinéen, le tribunal a retenu que les actes fournis étaient réguliers dès lors qu'ils fournissaient les informations

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Kathleen BANNET substituant Me Olivier GUIDOUX

Assisté de Maître Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Assisté de Maître Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.