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678 résultats pour « Cheat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_19NT02389_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

nationaux de Port Cros et des Calanques, c'est-à-dire au sein des zones de protection spéciale " Iles Marseillaises-Cassidaigne " et " Iles d'Hyères ", par le contrôle et l'éradication des prédateurs (chats

Source officielle

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CA

2ème Chambre

68300ad793ab4231dd3e52d9

Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

personne de son représentant légal Société GOOGLE IRELAND LIMITED, dont le siège social est sis [Adresse 5] IRELAND prise en la personne de son représentant légal Représentées par la SCP PEREZ ET CHAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67f602651c1a56b8e1651fed

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

au barreau de PARIS, toque : Z011 Défendeurs à l'incident et demandeurs au recours Monsieur [PC] [L] Monsieur [X] [M] Monsieur [T] [E] Ayant pour avocat postulant et plaidant : Me Mohamed CHEHAT

Source officielle
CA

12e chambre

626b8190d1fb03057d9a52ff

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle fait valoir ainsi qu'elle a annoncé une action judiciaire contre la société Atol reposant sur une base factuelle suffisante et suivie d'effet, que seule un 'chat' de décembre 2007 à diffusion très

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3ebcdc6046d47c00555

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SOCIÉTÉ DES TROIS VALLEES - S3V, dont le siège social est situé [Adresse 15] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY M. [X] [P], demeurant [Adresse 16] S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Amoureux » ou « Amoureuse » sous la forme de « Amour » ; de ses inscriptions « Super Woman » ou « Super Héros » sous la forme de « Spiderman » ; de son inscription « chaton » sous la forme de « Petit Chat

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe4354955cf78ced590

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[UC] [TA], collègue de travail, lors de « chats-bites », ou lui avait pincé les tétons et testicules jusqu'à lui faire mal, - vous donniez des surnoms à vos collègues, en l'occurrence [I] à M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe4354955cf78ced594

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[F] [U], lorsqu'il jouait à des « chats-bites » ou qu'il pinçait les testicules d'un collègue, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a0a

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

percevait un salaire suffisant pour assurer le train de vie du ménage et disposait d'une voiture et d'un téléphone de fonction et que son épouse a utilisé les sommes prêtées pour nourrir des chiens et chats

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02611_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

La société Royal Canin exerce une activité de fabrication d’aliments pour chats et chiens.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00669_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

La société Royal Canin exerce une activité de fabrication d’aliments pour chats et chiens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67f602651c1a56b8e1651feb

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

au barreau de PARIS, toque : Z 011 Défendeurs à l'incident et demandeurs au recours Monsieur [Z] [H] Monsieur [E] [J] Monsieur [T] [P] Ayant pour avocat postulant et plaidant : Me Mohamed CHEHAT

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CA

Chambre sociale

63465963c024d1adffef7692

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Un contrat à durée indéterminée a été régularisé avec effet au 1er mars 2009 en qualité de commercial spécialisé dans la vente de croquettes pour chiens et chats, niveau II, échelon III, coefficient 180

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CA

Chambre sociale 4-5

69e1bfe2cdc6046d4787996c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

tels que ' je m'en branle de ce que tu dis, de ce que tu penses', 'je m'en branle de ta santé, je m'en fou que t'es la boule au ventre', 'je me fous de ce que tu dis', 'putain de bordel de merde', 'ma chatte

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CA

2ème Chambre

603edcae749a5e4934815095

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

d'hébergement provisoire entre les mois de septembre 2011 et mars 2012 pour un montant total de 4348,10 euros, -que ses frais de déménagement, y compris les dépenses engagées au titre du transport de ses chats

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CA

Chambre 1-2

6438f1eca942a604f5e93239

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme [S] et Mme [F] [Z], qui attestent que, depuis son départ, toutes les nuisances sonores (coups de marteau sur les murs, plafonds, et radiateurs, boules jetées au sol, karaoké, musique, litière de chat

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CA

Chambre sociale

6274bd122799a9057d5dd1de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

propos diffamatoires' ne sont ni cités ni datés dans la lettre de licenciement et que l'employeur fait valoir dans ses écritures que Mme [J] lui aurait dit à l'occasion d'une de ses absences 'quand le chat

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6868b37475a2d196dbc19137

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

mettre en valeur ses produits, ni le fait qu'elle propose des services de publicité et de communication d'entreprise, utilisés notamment par les sociétés La Redoute, Burberry ou Hilton intitulés Business Chat

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c1d8218d22f82bd45a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

du manque de chauffage, Mme [Y] a un comportement inadapté en utilisant de manière inappropriée les parties communes en entreposant de multiples objets et cartons et fait l'acquisition de plusieurs chats

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe4354955cf78ced592

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[H] [Z], lorsqu'il jouait à des « chats-bites » ou qu'il pinçait les testicules d'un collègue, M.

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