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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
603323ecb95ea99587694de0
19 septembre 2017
19 septembre 2017
** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL
Source officielle6e chambre
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5 juillet 2018
5 juillet 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François F..., Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielle6e chambre
60350ba2ffffa53873fbe78c
28 juin 2016
28 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
60350ba2ffffa53873fbe790
28 juin 2016
28 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6035c604967fda2d2b7c48e7
1 mars 2016
1 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6035e018bf9e4046761ea94a
9 février 2016
9 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Catherine BÉZIO, président Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6035fba5df2f8560f032f498
19 janvier 2016
19 janvier 2016
cour : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
60360ef3ce674c73802cb359
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
60360ef3ce674c73802cb35a
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
60360ef3ce674c73802cb35b
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6036e20bfcd15a7fc1b9d8e5
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6036fae31ad5d59613322258
30 juin 2015
30 juin 2015
de la cour : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
603705d4fae4fba09dfa1e29
23 juin 2015
23 juin 2015
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Avril 2015, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
60373cf32fe4e7191b51fb57
12 mai 2015
12 mai 2015
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mars 2015 devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b6528
14 mai 2014
14 mai 2014
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère (Rapporteur) Madame Françoise LUCAT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e89
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du Premier Président en l'absence et par empêchement du Président de cette Chambre, Conseillers : Madame BALAND et Madame BOREL-PETOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ee
2 avril 2002
2 avril 2002
DOMINIQUE demeurant RUE DES FLEURS, LES ANEMONES APPARTEMENT 12 73350-BOZEL ; APPELANT Représenté par ME DELACHENAL, Avoué et ayant pour Avocat Me LIVET du barreau d' ALBERTVILLE ; à: MONSIEUR Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f6
19 novembre 2007
19 novembre 2007
limitée lequel est soumis à prorogation conformément aux dispositions des articles R. 221-10-I et R. 221-19 du code de la route ; Que lors son audition, effectuée le 3 octobre 2001 par le gendarme Bonnel
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
. - 06800 CAGNES SUR MER représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI - CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab80
24 octobre 2007
24 octobre 2007
COUR D' APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 24 Octobre 2007 APPELANTE : SCI DES ROSIERS, ayant pour mandataire la Régie PEDRINI. 62 rue de Bonnel 69003 LYON 03 (RHÔNE) représentée
Source officiellePage 31 sur 63