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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61631c5548f63659ca90a5f8
8 décembre 2011
8 décembre 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Octobre 2011, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier, présente
Source officielle1ère Chambre
61631f548007cf6451ddcd99
31 janvier 2012
31 janvier 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 Novembre 2011, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présent
Source officielle1ère Chambre
6163667b530fe82387bcdb24
28 février 2011
28 février 2011
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9c
19 octobre 2007
19 octobre 2007
a été débattue le 07 Septembre 2007, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément à l'article 785 du nouveau Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa05
13 décembre 2007
13 décembre 2007
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame CLOS,
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1ac
11 mars 2008
11 mars 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Janvier 2008, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier, présente à l'appel
Source officielle1ère Chambre
615e0d2fc25a97f0381f4c30
6 février 2015
6 février 2015
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0db4c25a97f0381f4ef8
25 février 2015
25 février 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0de6c25a97f0381f503a
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Jacques BICHARD, Président et Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
61609205db7ff645d8566473
30 avril 2014
30 avril 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 février 2014, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur CASTILLON, greffier, présent à
Source officielle1ère Chambre
616243bc1217cad6c01648fb
18 juin 2014
18 juin 2014
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a1
10 décembre 2009
10 décembre 2009
C / LE CONSEIL GÉNÉRAL DES HAUTES PYRÉNÉES A R R E T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Monsieur LOM, faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e680
13 octobre 2011
13 octobre 2011
SOCIÉTÉ D'ÉQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR A R R Ê T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90282
13 février 2013
13 février 2013
: L'affaire a été débattue le 11 décembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b6
3 avril 2013
3 avril 2013
Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90607
24 avril 2013
24 avril 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 13 mars 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084a
3 juillet 2013
3 juillet 2013
BENSOUSSAN-CREMIEUX) (avocats au barreau de PARIS, toque : G0177) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d79
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques Bichard, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021d
4 février 2013
4 février 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 4 Février 2013 (no 39, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 02774 Décision réputé contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bc
14 mai 2012
14 mai 2012
SCP FORT, avocats au barreau de BAYONNE Madame Marjorie Y... ... 64100 BAYONNE non comparante Monsieur François Z... ... 64122 URRUGNE non comparant Monsieur Yves A... ... 64210 BIDART
Source officiellePage 31 sur 109
BIZARD, Yohan, Laurent, Stéphane
15/04/2026
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BIZARD, Gabin, Jocelyn, Sébastien
17/02/2026
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Bizard, Jayson Laurent Michel
15/02/2026
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BIZARD, Laurence Anne Marie, HAMILTON
12/02/2026
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BIZARD, Yannick, BIZARD
21/01/2026
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