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647 résultats pour « Bitoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

633d200e62f5393e2eb44a9d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

SAS Cartier international par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er avril 1987 en qualité de d'assistante services généraux en application de la convention collective de la bijouterie

Source officielle

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Annonces BODACC125 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

David BITOUN

SIREN 921892139Greffe du Tribunal de Commerce de nice

03/07/2026

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Créations

BITOUNE, Roger, Denis

SIREN 379399397Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/06/2026

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Immatriculations

BITOUN, Marie-Rose, PARENTEAU

SIREN 520957069Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

26/05/2026

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Créations

Bitoune, Maylis

SIREN 935110221Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

15/05/2026

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Modifications diverses

BITOUN, Stéphane, Gilbert, Jean

SIREN 451644975Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/05/2026

Voir →

CA

Chambre-1 civile et com.

69f195d2cdc6046d47ed780e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

l'activité administrative et commerciale de sa société d'extraction de carrières, de vente de matériaux et de gestion administrative du patrimoine de l'entreprise et de fabrication d'articles de bijouterie

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63c79b5eda31367c908eb62b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ACCESSOIRES CONCEPT selon contrat de travail à durée déterminée du 1er mars 2019 au 31 juillet 2019 à temps complet en qualité de galvanoplaste, niveau II, échelon 1 de la convention collective de la bijouterie

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6a1922cecdc6046d475345cc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

), en 2018 la boutique Plums (vêtements de sport liés au surf) s'est déplacée et a été remplacée par une boutique Jott, le magasin de vêtements La Boucherie s'est installé à la place de la boutique Bijoux

Source officielle
CA

11e Chambre B

60353ffbda5ea469b468bd5d

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

[J] un bail commercial sur des locaux situés [Adresse 2] à usage de bijouterie. le 25 juin 1987 M.[J] a cédé son fonds de commerce à la société Johss Bijoux représentée par son gérant [P] [N].

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162986c201c88caf8c4e173

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

n'entretient aucune relation avec Monsieur [F], n'est pas crédible compte tenu que tous deux sont d'importants commerçants d'[Localité 1] et exploitent chacun un établissement de luxe (pour l'un, une bijouterie

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163bf293aeb4b683cf414d0

Appel

15 février 2010

15 février 2010

LYONNAIS a pris possession des lieux alors qu'elle devait y effectuer des travaux préalables à leur exploitation , impliquant de transformer les locaux , précédemment exploités pour un commerce de bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd973f79fafaf6162e76292

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

exercer une activité principale de change manuel, numismatique, opération de bourse sur les métaux précieux et opérations de banque et de façon accessoire le négoce de parfumerie, petite électronique, bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6360caa83c369c7f74997095

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/02489 APPELANTE Madame [J] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Avi BITTON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65a0f5f4383a880008fd0827

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 16/000946 APPELANTE Madame [B] [I] [Adresse 2] [Localité 4] née le 11 Juillet 1980 à [Localité 7] Représentée par Me Avi BITTON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a3b8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

- section commerce - RG n° 08/06791 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [K] [X] Elisant domicile chez Me Eric MOUTET [Adresse 1] [Localité 1] représentés par Me Eric MOUTET et par Me Katia BITTON

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a84cdc6046d472f1ede

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

d'importants revenus comme le prétend leur fille ; ils ne sont pas occupants sans droit ni titre dans la mesure où, d'une part, leur fille a, en contrepartie de l'occupation du bien, obtenu dès 2015 des bijoux

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7c8cece1704f5747ab6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Les locaux dont la société FABB est locataire, sont composés d'une boutique et arrière-boutique, ainsi que d'une remise ; la destination des lieux est l'activité de bijouterie, joaillerie, horlogerie,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163a6131d97f2f687d91385

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

La société [S], qui avait un établissement à [Localité 7], exerçait à [Localité 6] une activité de fabrication et négoce de bijouterie, joaillerie, horlogerie et orfèvrerie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d32

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Mme Y...a été nommée vendeuse qualifiée le 1er juillet 2007 et s'est vu confier la charge du secteur bijouterie. Le 21 septembre 2007 M.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

6639c3c89413110008238633

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

résulte du relevé de caisse du 17 mai 2020 qu'entre 17h24 et 17h 30, l'appelante a conclu avec [KT] [I], employant également l'identité de [YP] [J] et de [AC] [G], huit ventes de huit articles de bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3da1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

bailleurs du projet de céder les trois baux à la société Or du monde pour que celle-ci exerce dans les locaux loués l'activité de commerce, fabrication, réparation dans les domaines de l'horlogerie, la bijouterie

Source officielle
CA

9e Chambre A

603308a2ce9fa77af7a7f7a1

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

pour occuper l'emploi de Directeur Marketing Stratégie et Développement, cadre, niveau II, échelon 2, coefficient 480 de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie- bijouterie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d8c1f95da617c23af07

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Or Mme [L], qui était au jour de l'adhésion, ancienne vendeuse en bijouterie retraitée, ne disposait a priori d'aucune compétence en matière d'assurance vie et d'unités de comptes, le niveau d'instruction

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0d1dc25a97f0381f4bcc

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

septembre 2002 à effet du 1er octobre 2002, en qualité de commerciale, statut cadre position A2, indice 35 par la SA POIRAY, société ensuite dénommée société POIRAY Joaillier, qui commercialisait des bijoux

Source officielle