Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1d
17 octobre 2012
17 octobre 2012
: L'affaire a été débattue le 12 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162af219547460d26ddb6f4
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L'affaire a été débattue le 28 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826ec
28 novembre 2012
28 novembre 2012
été débattue le 9 octobre 2012, en audience tenue en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162da70dda066944ee0e84d
21 novembre 2012
21 novembre 2012
L'affaire a été débattue le 18 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162da71dda066944ee0e85a
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président, Marguerite-Marie MARION, Conseiller Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162dcfecadecb9ef7c7e057
14 octobre 2011
14 octobre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9e
26 octobre 2007
26 octobre 2007
a été débattue le 14 Septembre 2007, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément à l'article 785 du nouveau code de procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e63c25a97f0381f55d8
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Jacques BICHARD, Président et Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe46
14 novembre 2012
14 novembre 2012
: L'affaire a été débattue le 26 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6f
21 novembre 2012
21 novembre 2012
: L'affaire a été débattue le 18 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffeb
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 23 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbf62f5393e2eb448f9
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, substitué par Me ERNOULT, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2019-300, et Me Olivier BICHON
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b40
13 octobre 2014
13 octobre 2014
APPELANTE Société ALLIANCE MANAGEMENT 18 ZA de Petit Pérou-Rue de la Céramique 97139 LES ABYMES/ GUADELOUPE Représentée par Maître Pascal BICHARA-JABOUR (Toque14) substitué par Maître MALOUCHE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81a
4 juin 2012
4 juin 2012
APPELANT Monsieur Gérard Maurice X... ... 56100 LORIENT Représenté par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS AUBRET 44540 ST MARS LA JAILLE Représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a1098ed4b8b7546a54
15 octobre 2024
15 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juillet 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a1098ed4b8b7546a5a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juillet 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a92
9 juillet 2024
9 juillet 2024
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c3205e
28 mars 2017
28 mars 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Joëlle CLÉROY, Conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R312-3 du code
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc29893c
12 avril 2016
12 avril 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA ARRÊT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60360d9e5fb450723e627af0
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère (rapporteur) qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA
Source officiellePage 31 sur 66