Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9069a
15 mai 2013
15 mai 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
19 juin 2013
Michel HENRY) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0099) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab2
25 septembre 2013
25 septembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94163
28 mai 2018
28 mai 2018
Francis BIHIN, président de chambre, M. André ROGER, conseiller, Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94180
23 avril 2018
23 avril 2018
Francis Bihin, président de chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
E B, lors de la prise en charge de ce dernier à l'hôpital Bichat entre le 19 décembre 2012 et son décès intervenu le 1er janvier 2013 et, à titre subsidiaire, de condamner l'Office national des accidents
Source officielle2ème chambre civile
5fd93d901348d5233ff148e3
23 mars 2020
23 mars 2020
Francis Bihin, Président de chambre, président, Mme Annabelle Cledat, conseiller, Mme Christine Defoy, conseiller. Qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e87
2 février 2004
2 février 2004
de l'Aide Juridictionnelle totale N° 2003/4022 du 4 décembre 2003 ; APPELANTS d'un jugement rendu le 11 juin 2003 par le tribunal Paritaire des Baux Ruraux de GUERET ; Représentés par Maître LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9417b
16 avril 2018
16 avril 2018
Francis BIHIN, président de chambre, Mme Rozenn LE GOFF, conseillère, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c1
23 avril 2018
23 avril 2018
Francis Bihin, président de chambre, président, M. André Roger, conseiller, Mme Claire Prigent, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleContestations Honoraires
65b0c1018d0ccf000877e78e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ANTELIA CONSEILS prise en la personne de Maître Olivier BICHON [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée à l'audience par Maître Stéphane LALLEMENT, avocat au barreau de NANTES substituant
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04043_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
produit, en première instance, un certificat médical en date du 25 novembre 2020, rédigé par le docteur E, praticien hospitalier dans le service de gynécologie dirigé par le professeur C de l'hôpital Bichat
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd93967
30 janvier 2017
30 janvier 2017
APPELANT Monsieur Fred X...Entrepreneur individuel sous l'enseigne Fred Sécurité Service Privé " FSSP " ... 97139 ABYMES Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Pascal BICHARA-JABOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff61
3 décembre 2012
3 décembre 2012
RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 3 DECEMBRE 2012 (no 301, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 01184 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a1
15 avril 2013
15 avril 2013
Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 15 Avril 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 16119 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2d
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 10966 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2f
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 18221 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a31
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 Septembre 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 15457 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a33
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 17237 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a36
16 septembre 2013
16 septembre 2013
1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 16 Septembre 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 17244 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officiellePage 30 sur 66
BICHAIN
31/03/2023
Voir →
, ROBERT, Marie-Odile, Andrée, Françoise, BICHAIN
18/04/2021
Voir →
ROBERT, Marie-Odile, Andrée, Françoise, BICHAIN
09/02/2017
Voir →
BICHAIN CHAUFFAGE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/03/2016
Voir →
DEMAGNY-BICHAIN (SOCIETE EN LIQUIDATION)
18/09/2015
Voir →