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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01403_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
carrière au sein de la société Bitulac, dans un établissement inscrit par un arrêté du 29 mars 1999 sur la liste de ceux ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité, en occupant un poste
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01404_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
carrière au sein de la société Bitulac, dans un établissement inscrit par un arrêté du 29 mars 1999 sur la liste de ceux ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité, en occupant un poste
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01405_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
carrière au sein de la société Bitulac, dans un établissement inscrit par un arrêté du 29 mars 1999 sur la liste de ceux ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité, en occupant un poste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632f5714ec5f96a7da0968
27 octobre 2011
27 octobre 2011
médecine à temps partiel de la Polyclinique [3] (autorisé par arrêté de l'ARH du 28 juin 2003), dans un environnement septique avec bio nettoyage de la salle d'intervention entre chaque acte, sous la surveillance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SAS AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632f5714ec5f96a7da0969
27 octobre 2011
27 octobre 2011
temps partiel de la Polyclinique des Cèdres (autorisé par arrêté de l'ARH du 28 juin 2003), dans un environnement septique avec bio nettoyage de la salle d'intervention entre chaque acte, sous la surveillance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
été AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632f5714ec5f96a7da096a
27 octobre 2011
27 octobre 2011
temps partiel de la Polyclinique des Cèdres (autorisé par arrêté de l'ARH du 28 juin 2003), dans un environnement septique avec bio nettoyage de la salle d'intervention entre chaque acte, sous la surveillance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SAS AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
61632f5714ec5f96a7da096b
27 octobre 2011
27 octobre 2011
temps partiel de la Polyclinique des Cèdres (autorisé par arrêté de l'ARH du 28 juin 2003), dans un environnement septique avec bio nettoyage de la salle d'intervention entre chaque acte, sous la surveillance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632f5714ec5f96a7da096c
27 octobre 2011
27 octobre 2011
à temps partiel de la Polyclinique des [2] (autorisé par arrêté de l'ARH du 28 juin 2003), dans un environnement septique avec bio nettoyage de la salle d'intervention entre chaque acte, sous la surveillance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163514ba2ead9ed860b6edd
27 octobre 2011
27 octobre 2011
médecine à temps partiel de la Polyclinique [3] (autorisé par arrêté de l'ARH du 28 juin 2003), dans un environnement septique avec bio nettoyage de la salle d'intervention entre chaque acte, sous la surveillance
Source officielleTARIFICATION
67061e16fde28ee420710fdb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
pu avoir utilisé ou a pu être contact avec des matériaux contenant de l'amiante de 1974 à 1984, et à ce titre, a bénéficié au service santé au travail d'[4] ' Etablissement de [Localité 6], d'une surveillance
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02040_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
fixée à 500 euros ; - l’indemnisation du préjudice d’accompagnement et d’affection des parents doit être ramenée à des plus justes proportions et les conclusions d’appel incident tendant à les voir porter
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7571469e057d789b1a
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce poste de préjudice inclut la limitation de la pratique antérieure.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La surveillance post-opératoire a été assurée par le Dr B jusqu'à ce que la patiente quitte la clinique, le 30 juin 2007 au matin.
Source officielleChambre sociale
5fdca265348b2906a5a9c081
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. ***** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.
Source officielleChambre sociale
5fdca27d348b2906a5a9c0a6
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. ***** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.
Source officielleChambre sociale
5fdca27e348b2906a5a9c0a7
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. ***** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.
Source officielleChambre sociale
5fdca27e348b2906a5a9c0a8
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. ***** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.
Source officielleChambre sociale
5fdca286348b2906a5a9c0b5
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.
Source officielleChambre sociale
5fdca338c3181d073cfa9f85
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.
Source officielleChambre sociale
5fdca339c3181d073cfa9f87
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle
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