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866 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0c

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

Frédéric X... a exposé, qu'alors qu'il circulait sur sa motocyclette sur un chemin communal de la commune d'ARRAYOU-LAHITTE, il avait chuté sur la chaussée en raison de la traversée intempestive et soudaine

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

de l'accident, motocycliste n'ayant pas perdu la qualité de conducteur lors du second choc, faute de la victime (oui).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60324daa7fe3a1837cf44f34

Appel

5 mars 2018

5 mars 2018

par [H] [W]), il n'y a pas eu de collision entre la motocyclette et le véhicule conduit par [Z] [P], dont les dégradations légères sont dues aux projections de pièces de la motocyclette résultant de la

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL00655_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

B... a été affecté, du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2016, à la formation motocycliste urbaine de Perpignan.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9393ba7b2b51e424467d4

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[X], qui a effectué une man'uvre pour tourner à gauche afin de se stationner devant son domicile, et la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87037

Appel

5 mars 2004

5 mars 2004

Il fait encore valoir que l'accident a eu lieu lors d'un simple entraînement et non au moment d'une compétition, que dans ce type d'activité des motocyclettes de toutes puissances sont admises à courir

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9118659b85cabb10253d7

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

[H] [J], né le [Date naissance 2] 1968 et âgé de 33 ans, a été victime, alors qu'il était piéton, d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette assurée par la GMF.

Source officielle
CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d56

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il a précisé qu'au moment de redémarrer, il a regardé dans son rétroviseur mais n'a pas vu la motocyclette. Entendu le 3 août 2017, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c43

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

tracteur agricole à hauteur de la roue avant gauche, alors que le tracteur se trouvait à l'arrêt ; Attendu, d'autre part, qu'il résulte du plan dressé par les Services de Police de N MES que le motocycliste

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9788cd58e4e666a4b8d46

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

[W] [M], né le [Date naissance 1] 1972 et alors âgé de 37 ans, a été victime, alors qu'il conduisait une motocyclette, d'un accident corporel de la circulation (accident de la vie privée) dans lequel a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Erik X..., il a effectué une manœuvre d'évitement au cours de laquelle sa motocyclette a glissé, heurtant le véhicule de M. Erik X....

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04585_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

administratif de Bastia de condamner solidairement la commune de Furiani et la collectivité de Corse à lui verser la somme totale de 111 712,88 euros en réparation des préjudices que lui a causé sa chute de motocyclette

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60352ae6f6774f5590a38792

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

. **** La société ROUSSILLON a vendu à [H] [D] le 5 février 2009 une motocyclette neuve de marque KAWASAKI, pour un prix de 8.500 €. La motocyclette a été livrée le 14 février suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d53a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Le choc entre la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a44

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

Le 29 novembre 2000 un accident s'est produit entre la motocyclette pilotée par Monsieur X... et le fourgon funéraire de marque Citroen conduit par Monsieur Y... qui circulaient dans le même sens sur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd96955ffbbb95528e3196a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

[D] circulait au guidon d'une motocyclette non assurée. Ce véhicule a été impliqué dans un accident de la circulation ayant causé des blessures à Mme [R], passagère de M. [D].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86821

Appel

13 février 2003

13 février 2003

FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Florent Y... et son assureur, la Mutuelle des motards (la Mutuelle) ayant assigné Florent Y... en résolution de la vente d'une motocyclette Yamaha 850 TDM

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CA

Chambre 1-9

6711fa9a7603bf88a1884505

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

. *** FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS Selon facture du 24 Avril 2015, la société Superbike vendait à monsieur [N] une motocyclette neuve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8871c

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

qui a percuté avec violence et de manière frontale la voiture de sorte qu'il est inexact de soutenir que cette dernière a coupé la route au motocycliste comme le prétend M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd970e4674cc25dd102a019

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[C] [M], âgé de 20 ans, qui pilotait une motocyclette, est entré en collision avec un véhicule assuré auprès de la société Assurances du crédit mutuel, conduit par Mme [K].

Source officielle