Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Le Docteur E..., médecin gynécologue-obstétricien l'a ensuite suivie, et l'a examinée à deux reprises à la 36ème semaine et à la 38ème semaines, soit deux jours avant l'accouchement.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Saisie le 5 juillet 2017 par la patiente, la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) d'Ile-de-France a désigné le 27 juillet suivant, en qualité d'experts, un médecin gynécologue-obstétricien
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que la médecin gynécologue de Mme D a diagnostiqué chez sa patiente une hyperplasie de l'endomètre sans atypie et l'a invitée à se rendre à une consultation chirurgicale pour
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6035a1f6598ba3052f53bd05
23 février 2021
23 février 2021
Il retrace son parcours professionnel en qualité de médecin-gynécologue hospitalier en mentionnant avoir été interne puis avoir été engagé en qualité d'agent contractuel dans différents établissements
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22225_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Pour prendre la décision contestée, le préfet s'est fondé notamment sur l'avis du collège de médecins de l'office français de l'immigration et de l'intégration du 6 mai 2021, selon lequel l'état de santé
Source officielle5e chambre civile
625fa5198361df277dc5981f
19 avril 2022
19 avril 2022
réalité présentée parce qu'elle avait des contractions et qu'au regard de son état et de l'état du bébé, constatés à l'issue d'une consultation, il avait été décidé par l'équipe obstétricale et le médecin
Source officielle1ère Chambre
66162bd999851e0008f1e52a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme [Y] [G], sage-femme salariée de la clinique a constaté une déchirure du périnée avec atteinte du sphincter anal, qu'elle a tenté de recoudre, avant la réalisation d'une suture par Mme [B] [F], médecin
Source officielle3ème chambre
6163e9c92e03570bfc8b3f1a
1 avril 2010
1 avril 2010
responsabilité du Docteur [I] [K] Considérant que c'est à juste titre que les premiers juges, ont avant-dire droit ordonné une expertise médicale pour déterminer si des manquements sont à reprocher au médecin-gynécologue
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT00693_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
DÉCIDE : Article 1er : Il est ordonné, avant de statuer sur les conclusions de la requête, une expertise confiée à un collège d'experts composé d'un médecin gynécologue-obstétricien, d'un médecin spécialisé
Source officielle1ère chambre civile B
6035fcc618bd01620b72c5aa
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Depuis, elle faisait l'objet d'un suivi particulier par son médecin gynécologue, le docteur [W] [T].
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Marine E... déclarait au médecin expert gynécologue que la dernière personne à l'avoir touchée sexuellement était son oncle, Nicolas E..., relatant que celui-ci avait essayé de la pénétrer avec un doigt
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fb6
22 septembre 1999
22 septembre 1999
Y déclarait qu'elle avait appris qu'elle était séropositive dans les premiers mois de sa grossesse ; les résultats d'analyses de sang effectuées à la demande du docteur X..., médecin gynécologue, les 10
Source officielleChambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c99
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BELROSE, Greffière placée lors du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER, EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 25 juillet 2018, la SCI CCB a donné en location pour une durée de six ans à Mme [G] [C], médecin
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69fd7f07cdc6046d4704559b
7 mai 2026
7 mai 2026
-Sur l'absence d'aménagement de ses tâches suite à l'annonce des restrictions de son médecin gynécologue, il ne peut être fait reproche à la société [2] de ne pas avoir mis en oeuvre les aménagements de
Source officielleChambre sociale
6a225c01cdc6046d47380d04
4 juin 2026
4 juin 2026
En l'espèce, suite à un contrôle de facturation de ses actes et par courrier du 14 juin 2022, la caisse a notifié à Mme [A] [X], médecin gynécologue, un constat d'anomalies de cumul d'actes techniques
Source officielleChambre sociale
6a225c0ccdc6046d47381139
4 juin 2026
4 juin 2026
En l'espèce, suite à un contrôle de facturation de ses actes et par courrier du 14 juin 2022, la caisse a notifié à Mme [G] [E], médecin gynécologue, un constat d'anomalies de cumul d'actes techniques
Source officielleChambre sociale
6a225c07cdc6046d47380f23
4 juin 2026
4 juin 2026
En l'espèce, suite à un contrôle de facturation de ses actes et par courrier du 14 juin 2022, la caisse a notifié à Mme [P] [R], médecin gynécologue, un constat d'anomalies de cumul d'actes techniques
Source officielleChambre 1-6
642fb54ecece1704f5747320
6 avril 2023
6 avril 2023
Selon avis du 10 novembre 2016 la CCI a considéré que la responsabilité de Mme [K], médecin gynécologue ne peut être retenue au titre d'un manquement au devoir d'information et en l'absence de faute.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c1
13 avril 2012
13 avril 2012
janvier 2012 ; CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Considérant que courant février 2000, Madame [R] [H] épouse [D] (Madame [D]), âgée de 25 ans et présentant une tuméfaction génitale, a consulté son médecin
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00784_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
3 août 2021 par le docteur F et de sa transmission, le même jour, au collège de médecins de l'OFII, composé de trois médecins distincts.
Source officiellePage 3 sur 30