Le Docteur Y... fait valoir que le diagnostic d'infarctus évolutif était très difficile à poser et que d'ailleurs le Docteur Z... cardiologue qui a vu Madame X... le 26 avril 1996 a eu un doute qui lui

Le rapport d'expertise judiciaire a mis en évidence un processus évolutif d'affaissement des deux extrémités des deux pavillons jumelés, une nouvelle fissure du plancher avec décollement du parquet étant

Le rapport d'expertise judiciaire a mis en évidence un processus évolutif d'affaissement des deux extrémités des deux pavillons jumelés, une nouvelle fissure du plancher avec décollement du parquet étant

années une pathologie qui ne permet pas d'envisager une reprise de travail pour une durée indéterminée d'où la stabilisation proposée au premier mai 2005 avec retour à l'invalidité catégorie 2 sans évolution

Son conseil a soutenu oralement la demande de son client, expliquant que la mesure dont il bénéficiait n'était pas proportionnée, qu'il y avait à prendre en considération l'évolution positive de son client

du dossier et du retour du dossier à l'expert, réserver les droits de M. et Mme [C] de parfaire le chiffrage au regard de l'évolution des coûts, des précautions supplémentaires à prendre, de l'évolution

de la force de vente tel que présenté au CSE le 13 novembre 2023 ce changement jusqu'au terme de la négociation précitée, jusqu'à l'application de la formule de la formule précitée pour apprécier l'évolution

faisaient état à l'expert de douleurs dorsales - affaissement de l'épaule droite - l'expert relevait que ni le kinésithérapeute ni le Docteur X... ne paraissaient alerté ou avaient constaté cette évolution

Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois dernières années : 1) les montants du chiffre d'affaires par gare desservie sur cette ligne : Elne, Argelès-sur-Mer, Collioure, Port-Vendres, Banyuls-sur-Mer et Cerbère ; 2) l'évolution

Au soutien de ses demandes, la société Phoenix fait valoir qu'il n'y a pas d'évolution du litige depuis le prononcé du jugement déféré dès lors que la mention selon laquelle le bailleur Orpi était le mandataire

Elle conclut à l'infirmation du jugement dont appel et réclame une somme de 42709,33 euros au titre de sa créance sous réserve de révision en cas d'évolution du SMIC depuis le 1er janvier 2024 ainsi qu'un

[D] fait valoir une évolution du litige au sens des dispositions de l'article 555 du code de procédure civile.

[E] et dire si l'ensemble de ses lésions sont en relation directe et unique avec l'accident du travail du 29 juin 2022, . dire si l'évolution de ses lésions est due à un état pathologique préexistant,

unique avec l'accident du travail du 12 février 2021, à cette fin, avant dire droit : - ordonner une expertise médicale judiciaire sur pièces et nommer un expert avec pour mission de : . retracer l'évolution

des lésions de Mme [F], dire si l'ensemble des lésions de Mme [F] sont en relation directe et unique avec son accident, dire si l'évolution des lésions de Mme [F] est due à un état pathologique préexistant

du travail qui serait survenu le 10 janvier 2019, A cette fin et avant dire droit, - ordonner une expertise médicale judiciaire sur pièces et nommer un expert avec pour mission de : * retracer l'évolution

Il conclut que 'compte tenue de l'absence de lésion traumatique clairement authentifiée en particulier l'absence d'hernie discale, compte tenu de l'absence d'évolution après plus de 7 mois, les lésions

L'absence de grossesse aurait pu seulement retarder l'évolution de la maladie mais non pas empêcher cette évolution défavorable.'