, -il appartenait à la société EG sol Lyon de s'assurer de la nature du sol et de son aptitude à supporter l'ouvrage projet, alors que selon l'expert, les investigations qu'elle a faites sont totalement

[O] le soin de réaliser les travaux suivants: DEVIS INITIAL du 9 mai 2021 *Aménagement d'un sous-sol Pose d une structure légère en profilés Galva 327'800 Fr.

sous-sol avec celui du rez-de-chaussée (ouverture à agrandir de 1,20 m environ" puis a attesté le 27 mars 2009 "la faisabilité technique d'agrandir l'ouverture dans le mur de soutien situé au sous-sol

valider les travaux préconisés par l'architecte pour prévenir les aléas techniques, qui n'a fait aucune remarque sur la nécessité de réaliser une étude de sol des fondations, alors qu'elle s'était rendue

de sols, qu'il avait de même commis une faute en ne se préoccupant pas d'étudier les risques liés au terrain, d'où un surcoût pour l'approfondissement des fondations, qu'il ne pouvait ignorer dans le

motifs techniques présidant à son appréciation la part qui leur est imputable

qui sont survenues et qui auraient dû être appréciées en amont par le maître d'ouvrage et, sous sa direction et son contrôle par son maître d'œuvre ; Sur les intérêts moratoires : - conformément

et la SCP DUTTLINGER - FAIVRE pour Avocat BUREAU D'ETUDES CTB BLONDEAU ayant son siège 2, rue Sarrail - 90000 BELFORT C.A.M.B.T.P.

des sous-stations 1 et 2 situées au sous-sol : en raison d'une inondation survenue dans le local des sous-stations 1 et 2 situées au sous-sol, elle a été contrainte d'intervenir pour déboucher les siphons

Concernant le défaut d'étanchéité du sous-sol, il est apparu en mars 2015.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par le président de la communauté urbaine

l'implantation des ouvrages, l'empiétement des talus et la nature des sols, ce qui est dû à une absence d'étude des sols et une absence d'étude particulière quant aux hauteurs des terres à soutenir.

[P] [Z] confirme dans ses écritures superviser le travail des vacataires et sous-traitants placés sous son autorité, ce qui est conforme à sa classification. M.

technique spécialisé en environnement pour déterminer la qualité du sol et du sous-sol des parcelles cadastrées BS n°207p et BS n°208 à Arbonne et les indices de pollution dans le délai de 48 heures à

; la société PI Management pour une mission de maitrise d'oeuvre ; - une société de son choix pour une mission d'étude de sol G2Pro

de sol.

Honoraires du bureau d'études techniques (valeur novembre 2003) : 8 563,67 euros .

FAITS ET PROCÉDURE : La société Bureau de Réalisations Techniques Marco (ci-après "la société BRTM") est un bureau d'études spécialisé en béton armé, charpente, béton précontraint.