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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
60373cf52fe4e7191b51fcc3
15 mai 2015
15 mai 2015
Celui-ci, après avoir tenté un traitement médicamenteux, a proposé, lors d'une consultation du 8 octobre 2009, une intervention chirurgicale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32a
11 avril 2006
11 avril 2006
L'état du patient ne s'étant pas amélioré, le Docteur C... lui a proposé une reprise chirurgicale comportant l'ablation de la prothèse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314e
19 février 2016
19 février 2016
qu'au surplus, le contrat souscrit en l'espèce auprès de la société Aviva assurances couvre les frais d'hébergement en IME dès lors que sont dispensés dans l'établissement des soins psychiatriques, thérapeutiques
Source officielleChambre Sociale
62cfb1ed548bc59fcf4f0ed0
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[T], représenté par une discopathie étagée et hernie discale, à l'origine exclusive de l'intervention chirurgicale du 28 mai 2019, et soutient que le taux d'incapacité lié à l'accident du travail, dont
Source officielleChambre Sociale
6698b082e6ed70c67f644a96
4 juillet 2024
4 juillet 2024
De septembre à octobre 2019, Mme [E] a fait l'objet d'un arrêt maladie suite au décès de son compagnon et elle a repris en mi-temps thérapeutique jusqu'au 31 décembre 2019.
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il a conclu que le décès de [I] [G] dans les suites précoces du traitement chirurgical de la péritonite appendiculaire pouvait s'expliquer par le retard porté à l'indication chirurgicale.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02487_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser la somme de 271 572,10 euros en réparation des préjudices consécutifs à l'aléa thérapeutique
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Un angioscanner cérébral a été prescrit par le médecin neurologue d'astreinte et Yvon B a été transféré au sein du service de réanimation médico-chirurgicale du centre hospitalier du Mans.
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec9
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle soutient que l'Oniam dénature les termes du rapport du docteur [J], lequel énonce à de multiples reprises qu'elle a été victime d'un aléa thérapeutique.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eae
2 mai 2014
2 mai 2014
thérapeutique.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae8865
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En outre, deux mois avant la souscription du contrat, il s'est vu prescrire un traitement et une intervention chirurgicale d'avancée bi-maxillaire laquelle est en lien avec un syndrome d'apnée du sommeil
Source officielleChambre civile TGI
665abae197d5920008107f02
19 avril 2024
19 avril 2024
[V] et l'acte chirurgical du 25 novembre 2013 n'est pas direct et certain. En conséquence, - Confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a rejeté l'intégralité des demandes de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032273194c52e5e3d6974d6
5 avril 2018
5 avril 2018
Le docteur [B] et la MIC Ltd sollicitent la confirmation du jugement déféré en ce qu'il a reconnu l'existence d'un aléa thérapeutique à l'origine des entiers dommages subis par Mme [M].
Source officielleChambre sociale
66a098fd2be3e083f4fad452
18 juillet 2024
18 juillet 2024
L'intervention chirurgicale subie et sa pathologie particulière lui ayant laissé une lenteur au travail et des problèmes de mémorisation, le but de cette mesure était qu'avec le travail réalisé au sein
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed28
7 juin 2011
7 juin 2011
Se prévalant de ce que dans le cadre des soins qui lui avait dispensés et des interventions chirurgicales à visée esthétique qu'il avait pratiquées, le docteur Marc Henri A... entre 1998 et 2005 avaient
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab34
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Si cette mobilité est moindre, il est possible d'effectuer un traitement parodontal (chirurgical) ayant pour but d'assainir les poches parodontales, afin de prolonger le maintien des dents sur l'arcade
Source officielleChambre sociale
66d2b1c56d534fde6cba9824
22 août 2024
22 août 2024
La consolidation a été fixée le 26 octobre 2018, soit 3 mois après l'intervention chirurgicale.
Source officielle1ère chambre
6780bad3f25437b69df75a8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Tout acte chirurgical suppose une part d'aléa. Le risque est le critère de distinction entre la faute génératrice de responsabilité et l'aléa thérapeutique qui en est exclusif.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616290dae498f0b428bb83da
24 avril 2013
24 avril 2013
Ayant subi une intervention chirurgicale en juin 2006 qui a nécessité plusieurs mois d'arrêt de travail, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638513ef607c90ab6517
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Dans l'intervalle une arthrodèse de son poignet pour bloquer partiellement l'articulation et réduire les douleurs a été réalisée le 17 janvier 2016, avec ablation du matériel chirurgical le 17 octobre
Source officiellePage 3 sur 8