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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f44
4 avril 2023
4 avril 2023
MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Oivier GUEVENOUX, avocat au barreau de la Charente INTIMES : S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256a40bfda47c90076093
11 janvier 2023
11 janvier 2023
18 Janvier 2022 -Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 20/12962 APPELANTE Madame [B] [M] née le 15 décembre 1928 à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yann
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e2551627057d32e034
13 mai 2022
13 mai 2022
D'INVESTISSEMENT (SGI) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège RCS de PARIS : B 531 469 161 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e18
27 janvier 2016
27 janvier 2016
APPELANT : Monsieur Yann X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
696b4862cdc6046d479f8873
16 janvier 2026
16 janvier 2026
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 10] sous le numéro 510 069 115 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93571
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN-GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 Société SOTAM agissant en la personne de ses représentants
Source officielle3e chambre civile
631adde1f575634f1371eca4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Yann
Source officielle4e Chambre A
61624d6aed30a8f5617382f6
13 mars 2014
13 mars 2014
APPELANT LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L' [Adresse 4] [Adresse 3] pris en la personne de son syndic la SAS CABINET ESPARGILLIERE dont le siège est [Adresse 1] représenté par Me Yann STEMMER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a7a29e14e201140bd770
24 juin 2010
24 juin 2010
LE PENVEN, avocat au barreau de Paris, toque P 97, plaidant pour la SCP LE PENVEN-GUILLAIN INTIMÉE: S.A.
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f010
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SMA Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 5] Représentée par Me Yann NOTHUMB de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, Plaidant, avocat au
Source officielle1ère Chambre
5fda090fe36ae04b83638fe5
8 octobre 2019
8 octobre 2019
obtenir la livraison de la chose ou à faire sanctionner le défaut de livraison Affaire : Syndicat des copropriétaires [Adresse 11], SARL [Adresse 12] C/ SCI CRISTAL, SCI [Adresse 11], SCP YANN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616243ba1217cad6c01648ea
2 mai 2014
2 mai 2014
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - Section encadrement - RG n° 11/00410 APPELANTE Madame [Y] [B] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Yann
Source officielle18e Chambre B
5fdd482b8c810bb06ae9df09
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Monsieur Yann CATTIN a fait un rapport oral avant les plaidoiries en application de l'article 785 du Code de procédure civile Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00149_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2021, et des mémoires enregistrés le 3 novembre 2021 et les 7 et 14 janvier 2022, la SARL Ideame, représentée par Me Yann Hourmant
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686611d9957d68b57534e316
2 juillet 2025
2 juillet 2025
du 03 Avril 2024 - Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 23/58141 APPELANTE Madame [I] [Z] [M] née le [Date naissance 6] 1946 [Adresse 31] [Localité 33] (CAMEROUN) représentée par Me Yann
Source officielle18e Chambre B
5fdd482a8c810bb06ae9df08
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Monsieur Yann CATTIN a fait un rapport oral avant les plaidoiries en application de l'article 785 du Code de procédure civile Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour
Source officielle18e Chambre B
5fdd482b8c810bb06ae9df0a
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Monsieur Yann CATTIN a fait un rapport oral avant les plaidoiries en application de l'article 785 du Code de procédure civile Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour
Source officielle3ème chambre A
644b63a2c51457d0f882dd27
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Yann
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
KS MAILLOLES exerçant à l'enseigne FITNESS PARK prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE, avocat au
Source officielleChambre Sociale
64c35c79f01612d969defff2
27 juillet 2023
27 juillet 2023
rendu par le Conseil de Prud'hommes de LES SABLES D'OLONNE APPELANTE : Madame [U] [B] née le 27 juillet 1971 à [Localité 5] (85) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Yann
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