CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 470 résultats pour « Voilque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0c

Appel

20 février 2007

20 février 2007

Alors que le parachute avait atteint une quarantaine de mètres de hauteur, la voile portant Monsieur René X... s'est légèrement déportée sur la droite par rapport à l'axe de traction du câble et après

Source officielle

Page 3 sur 474

← PrécédentSuivant →
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01792_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Elle soutient que les charges relatives au voilier doivent être admises en déduction. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a363cdc6046d47bd4121

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[G] a pris possession du voilier et l'a abandonné.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b801ad1fb03057d9a4dd3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de Bonifacio' à Bonifacio exerçant une activité d'enseignement de la voile et de la plaisance, SAS 'La baie des Voiles' à Porto Vecchio ayant notamment une activité de camping, de vente d'articles de

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

à la voile est le plus souvent interdite.

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa51a8361df277dc59821

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

* ** [F] [J] a été informé par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Port la nouvelle (CCI) que son voilier amarré dans le port de plaisance avait été heurté dans la nuit du 2 au 3 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f1e

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

qu'il doit être tiré les conséquences d'une démarche administrative qui n'a pas été menée à son terme; Attendu que la mention manuscrite révèle, ainsi que le conclut l'assureur, que Monsieur Y... a voulu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87def

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Y..., - se plaindre d'une mise en vrille de son parachute alors que, même si les voiles actuelles peuvent effectivement se mettre en torche contrairement à ce que soutient l'avocat des intimés, Mme X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LE Xc/EARL DU CUILLERETI - Exposé du litige

6253c965bd3db21cbdd88341

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

S'agissant de l'appréciation des désordres, Monsieur Y... précise :Sur l'absence de fers : * l'absence de fers de liaisonnement entre le radier et les voiles de béton est un manquement par omission ou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93225

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

S'agissant de l'appréciation des désordres, Monsieur A... précise : Sur l'absence de fers : * l'absence de fers de liaisonnement entre le radier et les voiles de béton est un manquement par omission

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02340_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Elle précisait notamment que la vérificatrice a caractérisé, dans le cadre de la vérification de comptabilité de la société B, des charges somptuaires relatives à la mise à disposition de voiliers et,

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20155787

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

médecin urgentiste lors de son admission au service des urgences du centre hospitalier, avant son transfert pour « soins psychiatriques en cas de péril imminent », la famille de ce patient n'ayant pas voulu

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba0fe405357f749ea444

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

. *** Souhaitant faire l'acquisition d'un voilier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929aa

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Z...qui a conclu à la responsabilité à 90 % du voilier Mollicone, au nécessaire recours à un sapiteur pour chiffrer le préjudice immatériel, que la part de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT04101_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) stipule à l'article 05.2.2.8 que " les voiles doivent être coulés toute hauteur en une seule fois afin d'éviter les fissures ultérieures au droit des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93829

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Arrivé à proximité de sa bouée, Monsieur A... a décidé de terminer sa manœuvre à la voile pour aller prendre son corps-mort.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85884cdc6046d4718c6b2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Avec son compagnon, ils travaillaient sur un projet de spectacle acrobatique se déroulant sur un voilier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02338_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que la société A a acquis, le 25 avril 2011, et inscrit à l'actif de son bilan jusqu'à sa cession, le 16 janvier 2015, un voilier de la marque Dufour modèle

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e8588ecdc6046d4718c757

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Avec sa compagne, ils travaillaient sur un projet de spectacle acrobatique se déroulant sur un voilier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e8622acdc6046d4719a8d0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Je suis revenu ici car j'ai des affaires à récupérer et j'ai voulu me débrouiller pour les faire vivre en SUISSE. J'étais sur le départ. J'ai perdu mes papiers, tout est chez ma femme.

Source officielle