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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-4
68f1d9119abd0e067a21942b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il a été constaté lors de cette expertise que : les vitrages des garde-corps de la terrasse haute et de la terrasse basse n'étaient pas parfaitement alignés, deux vitrages du garde-corps étaient ébréchés
Source officielleChambre 1-6
6364baa3e405357f749ea735
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La norme telle que formulée en 2011 indiquait que les parties vitrées des portes et portes-fenêtres doivent être composées de vitrages de sécurité.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02202_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
" sur le vitrage intérieur, en méconnaissance du DTU 39 et des stipulations du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et qu'ils rendent l'ouvrage impropre à sa destination.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
-Sur la responsabilité contractuelle de la SARL Decilab : Le devis émis le 21 juin 2018 par la SARL Decilab concernait « 392 vitrages formant 14 ensembles vitrés pour 13,66 m² soit 14 fenêtres de deux
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le litige est relatif à des bris spontané des vitres formant le meuble vitrine réfrigéré d'une charcuterie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Paris Mme X..., propriétaire d'un appartement en duplex aux 30 et 31ème étages dans cet immeuble, aux fins d'obtenir sous astreinte la dépose des films de couleur dorée collés au printemps 2002 sur le vitrage
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7E-L2M4 S.A.S. BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD OUESTc/Société CHUBB EUROPEAN GROUP LIMITED
64f6c4d9ed0253d969201cb4
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Elle a au préalable mandaté un huissier de justice qui, par constat du 15 mai 2018, a décrit les rayures affectant les vitrages.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ee
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Au cours de l'année 2003 des désordres sont apparus, en l'occurrence des pertes d'adhérence des vitrages extérieurs pouvant entraîner des chutes et bris de vitrage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
695f77d5cdc6046d479a6f16
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle énonce que le moyen selon lequel elle n'aurait pas fourni un vitrage anti-effraction est inopérant dès lors que les vitres ont été montées selon les règles de l'art et conformément à la fiche technique
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609215db7ff645d8566552
28 mai 2014
28 mai 2014
[G] [Y] est intervenu en qualité d'architecte et la société Apave Nord Picardie en qualité de contrôleur technique ; Attendu que se plaignant de fuites et de bris de vitres sur la verrière et ensuite
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad2b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
, que la pathologie des vitrages est reconnue.
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87227
28 juin 2004
28 juin 2004
tribunal de grande instance de Toulouse a condamné Monsieur Z... à supprimer la vue sur le fonds de la demanderesse créée par les fenêtres installées dans le mur de son immeuble en remplaçant les vitrages
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcdbbd03a05db96510b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[G] ayant pu, par ailleurs, suivre une formation sur le vitrage isolant en novembre 2019. Au vu de ces éléments, M.
Source officielle1ère Chambre
6a167d95cdc6046d4710b6a2
26 mai 2026
26 mai 2026
-choix du vitrage Les époux [L] soutiennent que le sas est insupportable, qu'il y fait trop chaud ou trop froid faute de double vitrage.
Source officielle6e chambre
63c2572f0bfda47c90076223
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait valoir au contraire que c'est au niveau du secteur d'activité de la réparation du remplacement de vitrage de véhicules (RRVV) du groupe Belron que doit être apprécié le motif économique
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076225
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait valoir au contraire que c'est au niveau du secteur d'activité de la réparation du remplacement de vitrage de véhicules (RRVV) du groupe Belron que doit être apprécié le motif économique
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076227
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait valoir au contraire que c'est au niveau du secteur d'activité de la réparation du remplacement de vitrage de véhicules (RRVV) du groupe Belron que doit être apprécié le motif économique
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076229
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait valoir au contraire que c'est au niveau du secteur d'activité de la réparation du remplacement de vitrage de véhicules (RRVV) du groupe Belron que doit être apprécié le motif économique
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c9007622b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait valoir au contraire que c'est au niveau du secteur d'activité de la réparation du remplacement de vitrage de véhicules (RRVV) du groupe Belron que doit être apprécié le motif économique
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c9007622d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait valoir au contraire que c'est au niveau du secteur d'activité de la réparation du remplacement de vitrage de véhicules (RRVV) du groupe Belron que doit être apprécié le motif économique
Source officiellePage 3 sur 60
SCP D'AVOCATS CH DE MARION GAJA, V. LAVOYE, P. CLAIN, N. DOMENECH, S. MEGNIN, A. VITRAC.
13/08/2026
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L'ETRIER DE VITRAC
28/07/2026
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EURL ADRIEN VITRAC
08/07/2026
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SAS VITRAC
16/06/2026
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M PV Vitrac
05/06/2026
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