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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
64ae4b05a1775905dba3bc38
11 juillet 2023
11 juillet 2023
- signé par Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère par suite d'un empêchement de la présidente de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle8e Chambre B
5fde994adcd8896d8a16ff04
28 juin 2018
28 juin 2018
Virginie Y... épouse X...
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6520f6aebb275d83183a3dd0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DUBOIS, assistée de M. POZZOBON, et au délibéré de C. IZARD Nous, A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ca
16 avril 2018
16 avril 2018
/FRANCE représenté parMe Virginie Y... de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (TOQUE 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96f
15 mars 2011
15 mars 2011
Virginie ARNAUDIN, Greffier, Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, a été entendu en son rapport oral, Maître Martine GOUT et Maître Antoine LAMAGAT ont été entendus en leurs plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4d
29 janvier 2008
29 janvier 2008
JYF/CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 29 JANVIER 2008 ARRET N 49 AFFAIRE N : 06/01707 AFFAIRE : Virginie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a73c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
JYF/CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 29 JANVIER 2008 ARRET N 49 AFFAIRE N : 06/01707 AFFAIRE : Virginie X... épouse Y...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f0ba4aea6533065f551dca
4 avril 2025
4 avril 2025
Par arrêté du 07 mars 2025, le préfet d'Ille-et-Vilaine a ordonné l'admission en soins psychiatriques de M. [U] [Z] [Z].
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cc955d0fec5dd96933f9ef
3 août 2023
3 août 2023
substituant Me Lucie MARCHIX de la SELARL ALIX AVOCATS, avocat En l'absence du représentant du préfet d'Ille et Vilaine (Agence Régionale de Santé), régulièrement avisé, En l'absence du procureur
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7e
13 février 2007
13 février 2007
JYF / SD COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 13 FEVRIER 2007 ARRET N 115 AFFAIRES N : 06 / 02311,06 / 2373,06 / 2374 AFFAIRE : Laurence X..., Virginie Y...,
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1d
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Frédéric X..., Mme Virginie Y...épouse X... C/ M. Pascal Z..., Mme Marie-Antoinette A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c59
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Sur la compétence de l'URSSAF d'Ille et Vilaine La Société LEGRIS soutient que le fait pour l'URSSAF d'Ille et Vilaine d'avoir engagé les opérations de contrôle concernant les établissements du Morbihan
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d975
15 mars 2011
15 mars 2011
Virginie ARNAUDIN, Greffier, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maîtres ROUSSEAU et JUILLET, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleChambre civile Section 1
6a0ea17acdc6046d4766a631
20 mai 2026
20 mai 2026
EXPRO, JCP D'[Localité 1] rendue le 28 avril 2025 RG N° 24/00383 APPELANTE INTIMES Mme [L] [I] représentée par Me Virginie ACQUAVIVA, avocate au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e50
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me DUBOIS-MARET, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e4
27 avril 2012
27 avril 2012
X... supportera les dépens, pour le recouvrement desquels il sera ordonné distraction au profit de la SCP DUBOIS ET ASSOCIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff90
30 novembre 2012
30 novembre 2012
DEVANT LA COUR : Madame Férial X... ... 35000 RENNES Appelante, non comparante, représentée par Me Catherine JOSSE-TIRIAU, avocat au barreau de RENNES ET LE CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdbc348d39c9da253019db6
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Virginie
Source officielle3ème chambre
66863d1fb1dbbe3bae60049e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTS Madame [C] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff87
30 novembre 2012
30 novembre 2012
C'est dans ce contexte que le juge des enfants a ordonné de nouveau par le jugement frappé d'appel, le placement de Jade à l'Aide Sociale à l'Enfance d'Ille et Vilaine.
Source officiellePage 3 sur 7
DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU
23/07/2026
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DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU
23/07/2026
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DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
22/07/2026
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Dhorne, Virginie Christine Marie, Dubois
17/07/2026
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SELARL Virginie Dubois
09/07/2026
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