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11 878 résultats pour « Vincinti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99c

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Vincent X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0af

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 03 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Vincent X... né le 03 Janvier 1949 à MARSEILLE (13000) ... représenté par la SCP M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc16cc3132893b214b9e3c

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Vincent X... de l'ensemble de ses demandes. Le 29 juin 2017, M. Vincent X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

SA GAN ASSURANCES IARD APPELANTS : EURL VINCENT Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf2

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Vincent X...a constitué avocat mais n'a pas conclu devant le tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd92709

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

: 784 606 576 ayant son siège au 35 rue de la Gare-75019 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Daniel LEDOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1004 INTIMÉ Monsieur Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd851a0

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Vincent Jugement du C.P.H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e5f

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

M à hauteur de 3 000 euros, -ouvert la procédure simplifiée de redressement judiciaire " prévue aux articles L 621-133 et suivants du Code de Commerce " de Vincent X..., -prononcé à l'égard de Vincent

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170555

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec », seule étude disponible sur le site de la préfecture, ayant permis d'analyser et quantifier le risque d'inondation sur la commune de Jonquières-Saint-Vincent

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CA

Avis

CADA:20110790

Appel

17 février 2011

17 février 2011

procureur général près la cour d'appel de Lyon — - communication par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, du dossier de procédure concernant Jean-Claude et Georges VINCENT

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2b2

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Par lettre recommandée, monsieur Vincent Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement ; il a été licencié par lettre recommandée datée du 15 décembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89139

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

conduit par Vincent X... qui n'était pas agricole.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031e109a34bcbb4b056b71c

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

du code de procédure civile et a condamné Monsieur Vincent X... aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f309

Appel

16 janvier 2012

16 janvier 2012

Sun Automobiles a notifié à Vincent X... un premier avertissement. Suivant une lettre du 29 août 2008, Vincent X... a fait l'objet d'un second avertissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f8d

Appel

9 août 2021

9 août 2021

La société Bernard Vincent entreprise a interjeté appel le 24 juin 2019.

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90608

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Vincent X..., Condamne M.

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CA

Cour d'Appel

Madame Annie Xc/LA S

6253cac6bd3db21cbdd8c083

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

VINCENT Monsieur Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562b

Appel

27 février 2001

27 février 2001

Vincent C/ CGEA IDF EST, Maître MOYRAND ès-qualités. Jugement du C.P.H. LAVAL du 08 Septembre 1998. ARRÊT RENDU LE 27 Février 2001 APPELANT : Monsieur Vincent X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f3

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Monsieur Vincent X... a été engagé par La SA GAYON à compter du 2 juin 1983, en qualité de VRP exclusif.

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Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8e

Appel

20 février 2006

20 février 2006

VINCENT DE BERNY ...

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