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Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a52753

Appel

16 avril 2024

La société KPMG ESC vient ainsi aux droits de la société KPMG. Il y a lieu de la recevoir en son intervention.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bd0cf4e7f1c37e1cc0b

Appel

1 octobre 2025

- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

6968e6f6cdc6046d4764c9ff

Appel

14 janvier 2026

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - contradictoire - par mise

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

660e43150740db0008fa94c1

Appel

3 avril 2024

Vincent BRAUD, président, et MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

1re chambre 1re section

6031dbea7f0c83afcfc3df4c

Appel

15 juin 2018

. & Vincent SAUVAGE N...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d33

Appel

13 juin 2017

No 16/ 02915 AFFAIRE : Vincent X... ...

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1re chambre 1re section

6031dbea7f0c83afcfc3df4a

Appel

15 juin 2018

Me Vincent F... Me Valérie G...

Source officielle

1ère Chambre civile

627ca6874781dc057dee793c

Appel

10 mai 2022

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

6032c845017d693df3845040

Appel

24 novembre 2017

La société Covéa Caution, assureur de la Caisse, aux droits de laquelle viennent aujourd'hui les sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurances Mutuelles, est intervenue à l'instance par conclusions du 5 novembre

Source officielle

1ère Chambre

60377b0128464056b2a2b37a

Appel

18 mars 2015

systématique réalisée le 8 juin 2006, a décelé cette lésion à la palpation, la gynécologue habituelle de Mme [Z], le 6 avril 2006, a indiqué que l'examen mammaire était normal.

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

n° 11/09311 APPELANTES Madame [K] [M] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Vincent

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab5

Appel

10 novembre 2015

née le 10 Février 1976 à QUIMPER (29000) ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LAURET-PAUBLAN, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Monsieur Pierre Y...

Source officielle

Chambre 1-11 référés

68f8683fd7e432441d85c04e

Appel

21 octobre 2025

[F] (MINEUR) PROCUREUR GÉNÉRAL S.A.S. [16] SAS [16] SAS [17] SARL [14] SARL [13] S.A.S. [9] SCP [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Louise LE GUILCHET Me Bénédicte CHABAS Me Vincent

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

68f9b6c90a84a5e5f0016a64

Appel

22 octobre 2025

Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

61633c0c7eadebb7307d1e1c

Appel

15 septembre 2011

Concomitamment à cette opération, la Clinique du Bois de Vincennes rachetait au Docteur [P] les actions qu'il détenait dans le Centre chirurgical de Vincennes Fontenay -CCVF - pour une valeur de seize

Source officielle

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525d3

Appel

16 avril 2024

SCEA PARIS prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 382 532 281 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assitée de Jérôme DEREUX

Source officielle

Chambre 3-1

65b35a3b1d7564000872db4a

Appel

25 janvier 2024

représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 9] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Frédéric DEREUX

Source officielle

5e chambre civile

634f95bfb5afe5adfff28b08

Appel

18 octobre 2022

APPELANTE : SCI FONDE Société Civile Immobilière représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck DENEL

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

6968ea73cdc6046d47655ef8

Appel

14 janvier 2026

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Valérie CHAMP, présidente de chambre Mme Anne BAMBERGER, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.

Source officielle

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