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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24BX00101_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par un mémoire en désistement, enregistré le 17 juin 2025, la société Vitaris déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJurid. Premier Président
697867a6cdc6046d47d691c4
26 janvier 2026
26 janvier 2026
R.G : N° RG 26/00589 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QXJX Nom du patient : CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER [E] C/ CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00817_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Une note en délibéré présentée pour le centre hospitalier Le Vinatier a été enregistrée le 19 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00835_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Une note en délibéré présentée pour le centre hospitalier Le Vinatier a été enregistrée le 19 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87053
19 avril 2004
19 avril 2004
La société SECCV VINATIER exploitait, sur le site du C.H.S. du VINATIER, une cafétéria, une épicerie et une boutique.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdbcbb362f548aab474351e
29 janvier 2019
29 janvier 2019
NORD [Localité 2] (VIPARIS) exploite les installations, a été inondé dans la nuit du 26 au 27 mai 2010.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d7457ffb526292dd6e09
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par déclaration du 19 février 2018, la société Alfa Laval Vicarb a interjeté appel.
Source officielleHospitalisation D'office
6793332832b173f45a7c8dad
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Localité 7] en date du 07 janvier 2025 suivant déclaration d'appel reçue le 14 janvier 2025 ENTRE : APPELANTE : Madame [U] [R] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier DRÔME VIVARAIS
Source officielle14e Chambre
615e0e0fc25a97f0381f51dd
12 mars 2014
12 mars 2014
Par un courrier du 3 septembre 2009, la société Vicarius Intérim a saisi la Commission de recours amiable de l'Urssaf.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86785
23 janvier 2003
23 janvier 2003
FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES X, médecin psychiatre au Centre hospitalier spécialisé du Vinatier, est l'auteur d'un livre intitulé " Droits d'asile ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65a62c90448a370008a720e5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La société Viatris Santé est la filiale française du groupe Mylan.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470a
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Dominique CHAPELIN-VISCARDI, membre de la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD & LEITAO, avocat au barreau de MONTARGIS, Monsieur F... S...
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229e9d2fa6fd0f8040462
20 avril 2023
20 avril 2023
VIATRIS SANTE , anciennement LABORATOIRE MYLAN (Mylan SAS), pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af6a1775905dba3bbd4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
. : : N° RG 21/02774 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NQZ7 Société [1], représentant : Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF GUINET, avocat au barreau d'AIN C/ CAISSE PRIMAIRE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21340_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Vitaris et l'association française de téléassistance ont demandé au tribunal administratif de Toulouse
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
660cf2577c1ccb0008628c07
2 avril 2024
2 avril 2024
[X] à payer à la société Laurent Mayon ès qualités de liquidateur de la société Vinatti la somme de 2.336.121,00 euros en comblement de l'insuffisance d'actif de la société Vinatti, - condamné M.
Source officielleHospitalisation D'office
62d64962aa6a2f06030d25d2
18 juillet 2022
18 juillet 2022
ET : INTIMES Association PARI, représentant Mme [V] dans le cadre de la procédure de sauvegarde de justice 10 Place Jean Bellon 26000 VALENCE non comparante CENTRE HOSPITALIER DROME VIVARAIS
Source officielleJurid. Premier Président
650d30fd71dfcd83182011eb
2 septembre 2023
2 septembre 2023
R.G : N° RG 23/06833 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PFQ2 Nom du patient : CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER [M] C/ CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03893_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par suite, le centre hospitalier Le Vinatier n'est pas fondé à soutenir que la requête d'appel de Mme B serait insuffisamment motivée et donc irrecevable.
Source officielleHospitalisation D'office
62da3e552eb797effb07038a
21 juillet 2022
21 juillet 2022
la détention de Valence en date du 05 juillet 2011 suivant déclaration d'appel reçue le 11 Juillet 2022, ENTRE : APPELANTE : [T] [I], actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Drôme Vivarais
Source officiellePage 3 sur 24