Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01788_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Limoges a décidé de maintenir les pénalités de retard dont elle a fait l'objet dans le cadre du marché de travaux de construction d'un pôle restauration et multiservices sur le campus universitaire Vanteaux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01160_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
affectation a été réalisée dans un contexte de retour après plusieurs années de disponibilité, sur un poste destiné à un capitaine de corvette et pouvant, le cas échéant, être occupé par un lieutenant de vaisseau
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
hypothyroïdie et dans le compte rendu précité du 21 mars 2022 son neurologue précise " poursuivre un diagnostic différentiel et en particulier [] rechercher des arguments en faveur d'une vascularité des gros vaisseaux
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67932fe39097fd849ae8ac00
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 24/52683 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 28 Juin 2024 Appelants : Monsieur [K] [B], représenté par Me Camille VANNEAU
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Mme [R] a fait établir le 15 janvier 2021 un procès-verbal d'huissier afin de faire constater des désordres relatifs aux réfrigérateurs, à la cave à vin, à la crédence, au plan de travail, au lave-vaisselle
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01533_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale pour la présente instance et Me Vasseur, SCP Vasseur-Petit a été désignée par le bâtonnier de l'ordre des avocats de Nancy pour l'assister.
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87288
13 janvier 2005
13 janvier 2005
11/1973 ; * * * EN LA FORME : Considérant que les appels sont réguliers et recevables en la forme ; AU FOND : Rappel des faits : Le 22 mai 2003 à 15 heures 40 Z (temps universel), l'enseigne de vaisseau
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addfaf575634f1371ed30
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY Avons, après avoir entendu à l'audience de cabinet du 29 Juin 2022 les représentants des parties en leurs explications, mis l'affaire en délibéré
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66fe356e91b69e88a370fdbd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
depuis différents pays du monde et que, pour autant, cette vaisselle importée serait ensuite revendue avec l'estampille « Made in France », laissant croire à une fabrication intégralement faite en France
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01090_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A C a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du 26 janvier 2021 par laquelle le lieutenant de vaisseau E B chef de la compagnie Méditerranée de la Marine nationale lui a infligé
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04099_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise précité et d'un avis d'un médecin conseil de l'ONIAM du 30 juin 2016, que la technique de l'embolisation sélective des vaisseaux sanguins
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
) en verre ou à base de verre ; articles de vaisselle en verre ou à base de verre ; verres peints et vitraux.'
Source officielle14e Chambre
6033a17b2c892955fe90c59e
26 avril 2017
26 avril 2017
Madame [R], salariée de la société ENCORE SA (CDD du 13 septembre 1999 au 31 mars 2001), a été victime d'une électrisation en ouvrant la porte d'un lave vaisselle sur le lieu de travail, le 28 juillet
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour détruire la vermine; fongicides, herbicides. 7 Machines pour le nettoyage et le polissage, ainsi que pour le nettoyage de bâtiments, lave-vaisselle
Source officielle20e chambre
6545ee654ac6088318da127a
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[X] ORDONNANCE Le 03 Novembre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Thomas VASSEUR, président de chambre à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f8c009f81000890dc69
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le cabinet Saretec a constaté le 9 septembre 2020 'l'absence de cache au-dessus du four encastrable et au-dessus du lave-vaisselle.
Source officielle5ème Chambre
68e894aed8f6cc6d55dd4042
8 octobre 2025
8 octobre 2025
/ 2025 RG N° : N° RG 25/00540 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQUI APPELANT(S) : S.A.S. 213TH représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège sociale Représentant : Me Barbara VASSEUR
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02339_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Saint-Médard de Moulin-sous-Touvent , sur le fait que l’impact du projet depuis le parc du château d’Offémont à Saint-Crépin-aux-Bois n’a pas été analysée et sur une atteinte aux chiroptères et au Vanneau
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271ff
3 juillet 2025
3 juillet 2025
consultation médicale et a désigné pour y procéder le Dr [X] [C], qui, lors de l'audience du 09 octobre 2023, a conclu : 'Pathologie : tumeur de KAPOSI pied droit : tumeur maligne du tissus conjonctif des vaisseaux
Source officielle1ère Chambre
634f95c8b5afe5adfff28b35
18 octobre 2022
18 octobre 2022
DBVR-V-B7F-E3Z5 APPELANTE : Madame [I] [G] épouse [U] Représentant : Me Christine BERLEMONT de la SCP MASSÉ BERLEMONT, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [C] [S] Représentant : Me Barbara VASSEUR
Source officiellePage 3 sur 90