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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
éclarer la demande en remboursement de prêt dirigéec/Mademoiselle Y
6253c842bd3db21cbdd84bb5
29 mai 1998
29 mai 1998
rendue le 08 février 1996 par le Président de cette juridiction, - et statuant à nouveau : - déboute la SOCIETE GENERALE de sa demande à l'encontre de Mademoiselle Florence Y..., - condamne Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c88
2 novembre 2006
2 novembre 2006
BM/ALMP COPIE + GROSSEMe Jacques-André GUILLAUMINMe Jean-Charles LE ROY DES BARRESLE : 02 NOVEMBRE 2006COUR D'APPEL DE BOURGESCHAMBRE CIVILEARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2006No - PagesNuméro d'Inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d8
12 juin 2008
12 juin 2008
ER / ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 12 JUIN 2008 CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 JUIN 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b33
5 avril 2017
5 avril 2017
-C..., la SARL AGENCE DELETANG et Monsieur Thierry A....
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b03
2 octobre 2003
2 octobre 2003
assistée de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Bernard Y... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me CHAVRIER ET MOUISSET avocats au barreau de LYON Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
Monsieur Thierry Roger X... Monsieur David X... c / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a74
6 décembre 2005
6 décembre 2005
B Roger X... Claude Y... Annie Marie-Thérèse Z... épouse Y... C / SA LILLOISE D'ASSURANCES Serge C... Gisèle D... épouse C... Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94798
10 octobre 2019
10 octobre 2019
VAL DU ROY.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac3e
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 7 No Section : No RG : 07/6571 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET-LAFON SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielle1ère Chambre
63c79bbeda31367c908eb7f3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée, conformément aux dispositions de l'article 462 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a536
21 décembre 2006
21 décembre 2006
BM/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 21 DÉCEMBRE 2006 COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre civile
63dcb52bfea95005de85f19d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
remboursement des loyers indûment perçus sur la période du 1er août 2017 au 1er janvier 2019 due par la SCI ROY DE CLUNY à la SASU CLUNY KEBAB ; - CONDAMNER la SCI ROY DE CLUNY à payer à la SASU CLUNY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ced
21 octobre 2004
21 octobre 2004
: 03/04692 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE au fond du 28 mai 2003 RG N°2000/2779 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 21 OCTOBRE 2004 APPELANT : Maître Thierry
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033e29c9d63b593d9ec2c3b
14 mars 2017
14 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcb
4 novembre 2008
4 novembre 2008
G. 07 / 01014 ----------------------- CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LOT-ET-GARONNE C / Roger X... ----------------------- ARRÊT no 08 / 339 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a70
12 octobre 2006
12 octobre 2006
SCP BECHERET-THIERRY représentant des créanciers de la S.A.
Source officielleChambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7ac0
23 août 2022
23 août 2022
LONGCHAMP [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [H] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Monsieur Paul X... puis les consorts X... se plaignent d'entraves à leur droit de passage qu'ils imputent à Monsieur Robert Y... puis au GAEC du ROC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 93250 Villemomble Monsieur THIERRY FFF... demeurant... – 29140 Kernevel Madame Céline GGG... épouse FFF... demeurant... – 29140 Kernevel Monsieur Roger HHH...
Source officielle2 e chambre civile
627df8080d41e0057d43e337
12 mai 2022
12 mai 2022
Par jugement le tribunal de commerce de Chalon sur Saône a désigné la SCP Becheret Thierry Sénéchal Gorrias en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde.
Source officiellePage 3 sur 30