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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f85f

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

No 11/02312 AFFAIRE : SARL TRANSGOLD DEMENAGEMENT C/ Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da70

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS -------------------------- ORDONNANCE N DU 30 Mars 2011 R.G. : 09/02381 Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd73

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d759

Appel

16 février 2011

16 février 2011

- confirmer le jugement sauf en ce qu'il a condamné la société KLARIUS à verser un rappel de 13ème mois à Monsieur Thierry X..., - rejeter la demande de paiement d'indemnité de préavis de Monsieur Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fdd2b7cb085fa94a7939f72

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe0f

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

, de telle sorte que le prénom My-Lan devienne le premier prénom et Laurie le second prénom.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7bb

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Compagnie d'assurances GENERALI ASSURANCES SAS JAGUAR LAND ROVER FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SARL THIERRY ROGHE Prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f272

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

) le 23 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/00032 Copies exécutoires délivrées à : Me Myriam BAUR Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29f

Appel

8 septembre 2009

8 septembre 2009

à Thierry X... et tous occupants de son chef de quitter les lieux dans le mois de la signification de la présente ordonnance, sous peine d'expulsion par la force publique, - condamné solidairement Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e837

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

CHRONOPOST INTERNATIONAL C/ Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d843

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

No 10/01477 AFFAIRE : SOCIETE R ET A AUTO CONTROLE DE BOULOGNE C/ Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Thierry X... C / Carmen Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcf

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Thierry Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 09 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b193

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Thierry X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

11e chambre

64a7b2683bcaf505db696bd9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : C N° RG : 15/02127 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florian SANCHEZ Me Alexandra LORBER LANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d28

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat au barreau de POITIERS Société MMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érées la veillec/M X

6253cc16bd3db21cbdd8f157

Appel

8 février 2012

8 février 2012

No 10/00237 AFFAIRE : Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86340

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

C/ Thierry Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d9

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Thierry Y... et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité que la cour se devrait de relever d'office.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f2

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Thierry Y... Loïc Y... C / S. A. ETABLISSEMENTS AA... FRERES S. A. FINANCIERE AA...

Source officielle

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