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4 667 résultats pour « Talon-Chapelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

631834780876004f131a5e93

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

du 15 février 2017, Condamner la SCEA DE LA CHAPELLE à payer à la SARL ETA [D] [C] la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la SCEA DE LA CHAPELLE aux

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a8d

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

publique du 24 Janvier 2017 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 14 Mars 2017, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Gérard X... ... 85220 LA CHAPELLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbdfacdc6046d47e9ac50

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

LES CHALETS (Intervenant volontaire), dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SARL IB AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890a

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

PARTIES EN CAUSE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT, ayant son siège 27 rue du Général de Gaulle - 90360 LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT, prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00932_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

D... a demandé au tribunal administratif de Besançon, par deux requêtes distinctes : 1°) d’une part, d’annuler le refus implicite du maire de Chapelle-des-Bois, né le 15 septembre 2019, de prendre l

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CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf255e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 1er juillet 2024, le jugement a été notifié à la SCEA de la Chapelle. Par déclaration électronique du 19 juillet 2024, la SCEA de la Chapelle a interjeté appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87120

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

X... sur la chapelle familiale du BOULAY-St-CLAIR et la servitude d'accès à ladite chapelle édifiée sur la parcelle E 176 par le jardin de l'orangerie, parcelle cadastrée E 26 ; - condamner solidairement

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CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02694_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Article 2 : Les conclusions de la commune de La Chapelle-Enchérie présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01824_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

La chapelle Saint-Joseph a été démolie au cours de l’année 2021.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162f3c424fee0dd3d0060ec

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

déposées le 31 août 2011 pour la snc Crécy La Chapelle Bel Air ; Vu l'ordonnance de clôture du 8 septembre 2011 ; La société Crécy La Chapelle Bel Air a interjeté appel aux fins d'infirmation du

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CA

5ème Chambre

696a3a19cdc6046d47863f98

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SAINT LOUIS CHAPELLE, S.C.I. SAINT LOUIS ARCADES, S.C.I. PHILLOUIS C/ S.C.I. ARCADES Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CA

2 e chambre civile

631834770876004f131a5e91

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

; - condamné la SCEA DE LA CHAPELLE au paiement de 106,36 euros au titre des intérêts contractuels acquis, à compter du 30 septembre 2017 jusqu'au 31 décembre 2017 ; - condamné la SCEA DE LA CHAPELLE

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CA

1ère Chambre

6782092ffa7a008e5409f3a6

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

CHAPEL IMMOBILIER C/ M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85dd5

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE EXPÉDITIONS Sté JULES LANG & SON (LRAR) Sté VERRERIES DE LA CHAPELLE (LRAR) Me JOULIE Me DERAINS GROSSE : Me DERAINS ARRÊT du : 13

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01841_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

Par un jugement n° 1902850 du 30 mars 2023, le tribunal administratif a annulé l'arrêté du maire de La Chapelle-la-Reine du 4 décembre 2018 et enjoint à la commune de La Chapelle-la-Reine de procéder à

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CA

1ere Chambre

5fd8763992574b2eb06638b6

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

EXPOSE DU LITIGE La SCI les Chalets du Soleil a fait édifier dans la station de Super Devoluy une résidence de tourisme composée de 44 logements répartis sur 22 chalets et 40 logements dans

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CA

2ème chambre section A

6a0452d3cdc6046d47938f5b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

402 074 165, prise en son établissement secondaire sis [Adresse 2] à BAGNOLS SUR CEZE (30200), pris en la personne de son représentant légal, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Colette CHAZELLE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f891d7564000872dd92

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Contrats de travail de chacun des mandataires sociaux de SPIREL SAS conclus avec CHAPPEL INDUSTRIES, ou toute autre société du groupe CHAPPEL, entre 2008 et 2014. 32.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

60321db8e3fccb551a8d3932

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

, En tout état de cause, - Rejeter l'ensemble des demandes de la SCI LA CHAPELLE, bailleresse comme n'étant pas fondées, - Condamner la SCI LA CHAPELLE au paiement des dépens et autoriser Maître

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CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac3e

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

CHAPELLE ET COMPAGNIE C/ Alain X... ...

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