Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6431062328558704f52e68b5
6 avril 2023
6 avril 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 décembre 2022 **** La SAS Stef transport Lesquin, filiale du groupe Stef SA, exerce une activité de stockage et d'entreposage frigorifique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9289d
23 mars 2010
23 mars 2010
Par ordonnance du 17 mars 1999, le Juge commissaire a nommé des experts en matière financière dans le cadre du redressement judiciaire de la Ste PHOTOGAY TECHNOLOGIES et de la Ste REGMA, puis par une nouvelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27d
14 mars 2012
14 mars 2012
Steve K..., directeur commercial du groupe, M.
Source officielleChambre 2 A
626cd2c9bd20aa057d9f3768
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef logistique Alsace est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0dd
14 mai 2009
14 mai 2009
Par l'acquisition de ces titres la Ste JMH IRIS FINANCE détient la Ste SIMOP, la SCI MIOPS, la Ste SIMOP BELGIUM, la Ste SIMOP SUISSE, la SCI ALBERT THOMAS et la Ste FRANCE OPTIC.
Source officielleCour d'Appel
6253cb61bd3db21cbdd8d5d8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
né le 15 Août 1978 à STE CATHERINE LES ARRAS (62223) actuellement Maison d'Arrêt-...-62400 BETHUNE représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-luc CARDOT, avocat au
Source officielle3ème chambre A
5fca61aabdf705496ca29411
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Le 20 mai 2015, la société Bobstinika a absorbé sa filiale Steel Forming et a pris sa dénomination sociale, l'exploitant sous forme de SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd858a8
25 septembre 2001
25 septembre 2001
./ SA TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION venant aux droits de la STE FINA FRANCE en la personne de son représentant légal Sur appel d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre en date du 10 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85058
29 septembre 2000
29 septembre 2000
STE EUROPEENNE D'EXPLOITATION AUDIOVISUELLE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 5 rue de l'Echiquier 75010 PARIS -S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b825
21 mars 2008
21 mars 2008
ROBERTY- PAOLINI- PAOLINI- MAHE, avocats au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur Edmond X... demeurant ... représenté par la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f9
6 septembre 2007
6 septembre 2007
SIN ET STES 121, rue Charles de Gaulle 77700 CHESSY représentée par Me Stéphane BEURTHERET, avocat au barreau de PARIS, toque : P 88 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60332f6deef9fea085a97c8f
12 septembre 2017
12 septembre 2017
représenté par Me Abderrazak BOUDJELTI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0094 INTIMEE MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE CIVIL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Monsieur STEFF
Source officielle2ème Chambre
62e0d53ae8fd1e05797fa1b6
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame La Première Présidente, - Mme Elsa LAVERGNE, Conseiller, - Madame Claire STEYER
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b506
30 avril 2008
30 avril 2008
DEFENDINI- GALLUCI- CODACCIONI- MATTEI ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 05 avril 2007 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO F 05 / 00352 ------------------ DM COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f6e
21 décembre 2006
21 décembre 2006
barreau de Paris, monsieur Patrick Y... a accepté de placer la somme de 1 000 000 $ pour réaliser une opération d'investissement par l'intermédiaire de monsieur John B..., auprès d'une société Global Steve
Source officielleChambre sociale
627df9820d41e0057d43e7a1
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/01397 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTBJ Monsieur [R] [O] [Adresse 1] MARE LONGUE [Adresse 1] Représentant : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07a
16 mars 2011
16 mars 2011
La SCI ROC E MARE, acquéreur du lot 36, y a édifié 8 villas. Monsieur Jean-Noël X... et son épouse Madame Carole Y...ont acquis le 1er février 1999 la villa numéro 6.
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abfb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ARRÊT N° 310 RG N° : 23/00254 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BINY6 AFFAIRE : [T] [Y], [C] [Y] C/ Ste Coopérative banque Pop.
Source officielle17e Chambre
6034443c1adbff3519734385
12 janvier 2017
12 janvier 2017
du service de sécurité de l'usine MANE en cas de sinistre avec un planning de permanence.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b09
29 octobre 2003
29 octobre 2003
de 52.500.000 euros, inscrite au RCS de MARSEILLE sous le N° B 391 799 764 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social venant aux droits de la STE
Source officiellePage 3 sur 9