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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
642fb77fcece1704f57478cb
6 avril 2023
6 avril 2023
la Cour : Jugement du 07 Décembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F17/04021 APPELANTE Madame [V] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
[L] - [10] - Me GUYOT Henri - Me MENEZES Sandrine Copie executoire délivrée à: - S.A. [16] Le 23 janvier 2025 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 23 JANVIER
Source officielleChambre des étrangers-JLD
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
ORDONNANCE EN MATIÈRE D'HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT - CONTENTIEUX DE L'ISOLEMENT - Nous, Véronique GIMENO, vice-présidente placée agissant sur délégation du premier président, assistée de Sandrine
Source officielleCour d'Appel
Les époux Y...ont engagé une procédure de saisie immobilièrec/Mme Delphine X
6253ccc0bd3db21cbdd91276
11 mars 2014
11 mars 2014
Mme Sandrine Z...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273b
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(ci-après : Mme Sandrine X...) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(ci-après : Mme Sandrine X...) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382e
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 14/ 00322 ----------------------- SA ORANGE (ANCIENNEMENT DENOMMEE FRANCE TELECOM) C/ Sandrine X...épouse Y... ------------
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f211
6 mars 2012
6 mars 2012
à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f849
5 juin 2012
5 juin 2012
ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleETRANGERS
62678d4d189ce3057d201c6d
24 avril 2022
24 avril 2022
LE PREEFT DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sandrine PROVENSAL, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par
Source officielleChambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b38
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162b2504abc2618d50e04ff
6 septembre 2011
6 septembre 2011
devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac03
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Claire DAVID, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Sandrine KERVAREC ARRET : -CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre-1 civile et com.
695e0c0575782d5f060c8a72
6 janvier 2026
6 janvier 2026
10 novembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 06 janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Mme Sandrine
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6e8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de la chambre, et Madame Sandrine PILON, conseillère, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées
Source officielleChambre 4-8b
67f0be002b128a2997685782
4 avril 2025
4 avril 2025
23/09050 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSXR URSSAF DRRTI [Localité 3] C/ [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - URSSAF DRRTI [Localité 3] - Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
1 décembre 2014
représenté par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 178 du 27/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23d
6 mars 2012
6 mars 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d44f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Avril 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Sandrine
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d453
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Avril 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Sandrine
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